Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 523 résultats pour « Manuel QUESNOT-FILIPPI Pôle »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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EXTRAIT
Article Annexe I
Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.4.2.
LEGIARTI000033908812
pathologies psychiatriques Les informations suivantes doivent en principe être recueillies : description du tableau clinique, critères diagnostiques, en référence à des classifications reconnues (classification internationale des maladies : CIM10, ou manuel
Article 11
Le Gouvernement remet au Parlement, dans les six mois suivant l'adoption de la présente loi, un rapport sur la nécessité de rénovation des barrages manuels du réseau fluvial magistral, sur le coût global de ces interventions et les modalités de financement
Article cahier des charges
Moulage. 100 % manuel à la louche ou à la pelle. Documentaire et/ou visuel. Salage. A compter du moulage et au plus tard 24 heures après démoulage 100 % au sel sec. Documentaire et/ou visuel. Durée d'affinage. 10 jours minimum après démoulage.
Article Annexe IV
Si l'incubateur n'est pas équipé d'un système de retournement automatique, les oeufs doivent être retournés manuellement au moins deux fois par jour.
Article Cahier des charges
Jusqu'au 84e jour : gluten de maïs ou gluten de blé ≤ 500 g par volaille en moyenne Finition des volailles En épinette, local spécifique sombre, calme et aéré Visuel Opération de finition de plumaison et de nettoyage des collerettes Manuelle
LEGIARTI000046673650
La coopération des établissements normands a été engagée avec le pôle universitaire normand, inauguré en avril 1998 sous forme associative, qui gérait des projets interrégionaux entre les 3 universités (Caen, Le Havre, Rouen) et les deux écoles d'ingénieurs
Article 1
marketing communication 320 3 ans Sciences-U Lille-Efficom ; Sciences-U Paris-Esupcom II Chargé(e) de projets événementiels 320p 5 ans Institut de promotion et de formation (EPH) II Concepteur-réalisateur 3D 320t 5 ans Ecole supérieure d'infographie pôle
Article 1
Gobelins II Régisseur général 323p 5 ans Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS) II Chef de projet logiciel et réseaux 326n 4 ans Institut supérieur d'informatique et de management de l'information - Pôle
Article 1
risques 344 r 4 ans CCI DE LIMOGES ET DE LA HAUTE-VIENNE ― ECOLE SUPERIEURE DE LA SECURITE ET DE L'ENVIRONNEMENT (ESSEL) II Responsable qualité, environnement, sécurité 200 r 3 ans INTERFOR SIA AMIENS II Métrologue qualiticien 200 r 2 ans Pôle
Article Annexe
Syndicat mixte de l'aéroport de Poitiers-Biard (86) 1 597 Syndicat mixte de l'aéroport Pau-Pyrénées (64) 1 003 Syndicat mixte des aéroports de Charente (16) 448 Syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans (72) 1 487 Syndicat mixte du pôle
Article Annexe B
212-4-2 du Code du Travail. (416) Cet indicateur peut être calculé sur la dernière période de référence. (417) Préciser, le cas échéant, les conditions restrictives. (423) Décret relatif aux conditions d'accès à la retraite de certains travailleurs manuels
Article Annexe IV
Nettoyage des filtres : Selon les prescriptions du fabricant (manuel d'entretien) ou tous les 5 cycles pour le filtre à air primaire et le filtre à épingles et tous les 10 cycles pour le filtre à air secondaire, s'il existe. VII-4.2.
LEGIARTI000042970199
CHEF DE PÔLE = 7 13 - BOUCHES-DU-RHONE - Chef section emploi des effectifs 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - Chef section analyse, synthèse et contrôle 1 33 - GIRONDE - Chef section opérationnelle 1 57 - MOSELLE - Chef de pôle de coordination opérationnelle
Article ANNEXE I
. - Hygiène IV.4.1 Les espaces de change, ou sanitaires, disposent de poubelles pour couches usagées à ouverture non-manuelle ou se manipulant d'une seule main.
Article ANNEXE
Les lave-mains ne peuvent être installés que dans les vestiaires ou sas et ne pas avoir de commande manuelle. Dans les zones de préparation, ne sont pas entreposés cartons et dossiers.
Article 229-II-1.10
Chaque porte à glissières étanche à l'eau mue par une source d'énergie doit être pourvue d'un mécanisme individuel actionné manuellement. Il doit être possible d'ouvrir et de fermer la porte à la main d'un côté et de l'autre de la porte même. 3.3.
Article Annexe I (suite)
DOUBLE COMMANDE MANUELLE 12.2.4. DOUBLE COMMANDE ACCÉLÉRATEUR 12.2.5. DOUBLE COMMANDE FREINAGE 12.2.6. DOUBLE COMMANDE DE DÉBRAYAGE 14.
LEGIARTI000026498432
Soudage manuel. Réalisation et montage en tuyauterie. Conduite d'équipement de fabrication de papier ou de carton. Conduite d'installation de pâte à papier. Conduite d'équipement de formage des plastiques et caoutchoucs.
Article Annexe A
(412) Au sens de l'article L. 212-4-2 du Code du Travail. (422) Décret relatif aux conditions d'accès à la retraite de certains travailleurs manuels.
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