Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
6274bc092799a9057d5dcf45
5 mai 2022
5 mai 2022
Il supporte remarquablement bien un traitement sédatif lourd.
Source officielleRecours Hospitalisation
66235ad5aec0e60008fe9a71
19 avril 2024
19 avril 2024
Le nouvel avis médical du médecin psychiatre remis à la cour le 16 avril 2024 mentionne un apaisement au prix d'un important traitement sédatif, mais une totale négation des troubles psychiques et de leur
Source officielleJLD
67083cfe89f19e8c50fbf497
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le 3 octobre, le Docteur [V] relevait que [Y] [B] présente une agressivité verbale depuis son admission, qui a nécessité la mise en place d’un traitement sédatif conséquent.
Source officielleJuge des libertés détent
670988a106866c0645d62ac6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Il a accepté un temps les traitements à visée anxiolytique et sédative et les refuse maintenant systématiquement.
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
687b269930e6dd8e1529be5b
18 juillet 2025
18 juillet 2025
centre pour six mois en affirmant d'une part qu'il est paranoïaque sans admettre qu'on lui a volé plus de 126 000 euros et d'autre part qu'il n'adhère pas au traitement alors que ce ne sont que des sédatifs
Source officielleJuge des libertés détent
67f0413102fc178212f84e0f
4 avril 2025
4 avril 2025
Adaptation du traitement psychotrope et du traitement sédatif afin de prévenir d’un passage à l’acte auto ou hétéroagressif.
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2303532_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
prise en charge du requérant, ni de l'accord de ces autorités, que l'intéressé a subi des mauvais traitements en Pologne, notamment sous la forme de morsures de chien et d'administration forcée de sédatifs
Source officielle1re Chambre C
60348ecfcd3e457be25fecc8
17 novembre 2016
17 novembre 2016
statuant en la forme des référés, a prononcé l'annulation de la décision du CHSCT Technicentre PACA Marseille Saint-Charles en date du 9 décembre 2014 de recourir à une expertise confiée au cabinet Secafi
Source officielle5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032189003
10 mars 2016
10 mars 2016
premières heures du 6 juin 2008, premier jour de la vingt-cinquième semaine d'aménorrhée ; que la patiente a été conduite en salle de naissance où le médecin a autorisé l'anesthésiste à lui administrer un sédatif
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01341
8 juillet 2008
8 juillet 2008
les résultats de ces "divisions" ne demeuraient pas en eux-mêmes très négatifs ; 6°/ que dans son rapport sur le situation de l'entreprise et les comptes prévisionnels révisés en 2002, le cabinet Secafi-Alpha
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02706
19 décembre 2007
19 décembre 2007
2001,-le bilan annuel réalisé par la société CTC Conseil qui relevait la dégradation généralisée de la situation des cliniques privées en France,-le rapport établi par la société d'expertise comptable Secafi
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0925DEC002595103
25 septembre 2007
25 septembre 2007
inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIFTH SECTION PARTIAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 25951/03 by Selami
Source officielle1ère chambre
DTA_2400220_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
l'immigration et de l'intégration a rendu un avis le 6 octobre 2023, produit en défense, et que ce dernier a été rendu au vu du rapport du Dr D, par un collège de médecins composé des Drs Mbomeyo, Laouabdia-Sellami
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0216JUD000707802
16 février 2010
16 février 2010
Les 1 er mars, 1 er avril, 1 er mai et 1 er juin 2003, l'assistante médicale M.S. prescrivit au requérant trois sédatifs forts (dont Levomepromazin et Carbamazepin). 24.
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
6a0cbb2ecdc6046d473ad379
19 mai 2026
19 mai 2026
en oeuvre des procédures à l’encontre des copropriétaires défaillants, dont deux font l’objet d’un appel en cours ; il soutient que de ces décisions dépendent les sommes qu’il sera fondé à réclamer à SEDEI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01219
30 mai 2018
30 mai 2018
l'une des caravanes sur le côté ouest du terrain, - La construction d'un abri en bois pour la pompe à eau d'1,50 m de long sur 1 m de large et d'une hauteur d'1,50 m ; - La construction d'une piscine semi
Source officiellecr
61372639cd58014677423eb6
30 octobre 2006
30 octobre 2006
. ; que l'examen de ces écoutes téléphoniques permet d'apprendre que Saïd Z... est descendu à Nîmes les 7 et 8 janvier 2006 pour rencontrer Nordine Y..., qui venait de sortir en semi-liberté, alors qu'il
Source officiellecr
613725a2cd5801467741f66d
25 septembre 1996
25 septembre 1996
l'absence d'anomalie objective neurologique et en raison d'une symptomatologie débutante atypique, à un syndrome anxio-dépressif pour lequel ils ont prescrit un traitement lourd de tranquillisants et de sédatifs
Source officiellecr
61372639cd58014677423e74
26 mai 2004
26 mai 2004
juin 2002 par le docteur Z..., répertorie les soins très lourds prodigués à la victime au fil des mois, dont une ventilation artificielle prolongée avec trachéotomie jusqu'à la mi-mai, l'usage de sédatifs
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
69e07052cdc6046d4768df27
15 avril 2026
15 avril 2026
- le rapport du cabinet SECAFI notant une baisse des accidents en 2019 (pièce n° 16).
Source officiellePage 67 sur 120