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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
68676bd5fdaf41a8356be61f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 8] représentée par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée
Source officielleChambre 1-2
68676bd9fdaf41a8356be663
3 juillet 2025
3 juillet 2025
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Madame [S] [U] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rebecca VANDONI
Source officielleChambre 3-1
6887335ccca442f3eb0d32d0
1 octobre 2024
1 octobre 2024
représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Rebecca VANDONI
Source officielleChambre 3-2
653b553808c361831812f51b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
débattue le 05 Juillet 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Gwenael KEROMES, Présidente de chambre, Magistrate rapporteur Madame Muriel VASSAIL, Conseillère Madame Agnès VADROT
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2503200_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Rees ; - les observations de Me Vachon, substituant Me Bagard, pour M. E A ; - les observations de Mme D et de Mme C, représentantes du garde des sceaux.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2506237_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
En outre il résulte de l’instruction que la requérante a été convoquée à un rendez-vous le 5 novembre 2025 avec un référent RSA situé à Cannes, commune géographiquement proche de celle de Valbonne.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302154_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
N G, domicilié 3 rue Jean Giono à Vaison-la-Romaine (84110), est désigné en qualité d'expert.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008111089
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Taty Y... poursuivait ses études en France à la date de l'arrêté attaqué, en vue de l'obtention d'un baccalauréat mais pouvait, étant interne au centre international de Valbonne, poursuivre cette scolarité
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2502053_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
S'il expose que, résidant à Valbonne, il exerce principalement son activité sur les secteurs de Grasse et de Cannes, où la demande de livraison est plus forte, et qu'il doit emprunter des voies interdites
Source officielleCour d'Appel
ès-verbal du 13 novembre 2001, à une saisie-attributionc/Monsieur Raymond X
6253c8e0bd3db21cbdd86830
13 février 2003
13 février 2003
Attendu que la saisie a été pratiquée par acte de la SCP JACQU ES-YVES RICHARD, huissiers de justice à Vaison-la-Romaine, du 13 novembre 2001 contenant élection du domicile en l'étude de l'huissier saisissant
Source officielleCour d'Appel
Z... de sa demande du chef de l'article 700 du NCPC dirigéec/Madame Virgine E
6253c97bbd3db21cbdd88780
15 juin 2006
15 juin 2006
Le C... 56140 ST CONGARD représenté par la SCP BAZILLE J.J., GENICON P., GENICON S., avoués assisté de la SCP BACHY - VALTON - NOINSKI - KRONGRAD, avocats I - Exposé préalable : Par acte authentique
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1d4
9 juin 2011
9 juin 2011
représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Lysiane VAIRON, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 05 Avril 2011, tenue par Patrick BIROLLEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e584
29 juin 2011
29 juin 2011
01292 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 JANVIER 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS No RG08/00683 APPELANT : Monsieur FLorent X... ... 84110 VAISON
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94caa
7 mai 2021
7 mai 2021
Franck AZOULAY, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Madame [T] [D] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Camille ROCHE, avocat au barreau de PARIS Ayant pour avocat plaidant, Me Jean-Charles VAISON
Source officielleciv1
6137231acd58014677405723
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Bernard X..., demeurant HLM, Route de Valsonne, 69170 Tarare, défendeurs à la cassation ; MM.
Source officiellecomm
6137237fcd5801467740a887
16 mai 2000
16 mai 2000
Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Mouillard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat
Source officiellesoc
61372226cd580146773faa3c
5 avril 1994
5 avril 1994
cassation d'un jugement rendu le 26 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Toulouse (Section industrie), au profit : 1 ) de la société CEREP, dont le siège est route de Dolines à Sofia X..., Valbone
Source officiellesoc
61372295cd580146773fec03
13 mars 1996
13 mars 1996
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Maison de retraite Saint-François d'Assise, dont le siège est Saint-Clément-sous-Valsonne
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402517_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
M F, domiciliée, 3 rue Jean Giono à Vaison la Romaine (84110), est désigné en qualité d'expert.
Source officielleSociale C salle 3
6451fb5e48616ed0f8cd4fc6
14 avril 2023
14 avril 2023
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [K] [R] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Gérald VAIRON
Source officiellePage 67 sur 117
VARDON, Catherine, POTEL
24/05/2026
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Vardone Capital
05/04/2026
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VARDON
Autre jugement et ordonnance — RLJ prorogation période d'observation - Date de cessation des paiements : 27 Décembre 2023 - Administrateur : BEAUSSART Charles, 26 rue Jullien, 61000 ALENÇON - Mandataire : SELARL C.BASSE, 26 Rue Jullien, 61000 ALENÇON - N° RG : 23/01032
24/02/2026
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VARDON
Autre jugement et ordonnance — RLJ prorogation période d'observation - Date de cessation des paiements : 27 Décembre 2023 - Administrateur : BEAUSSART Charles, 26 rue Jullien, 61000 ALENÇON - Mandataire : SELARL C.BASSE, 26 Rue Jullien, 61000 ALENÇON - N° RG : 23/01032
23/12/2025
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ARNAUD VARDON
21/11/2025
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