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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
A... B... épouse Y..., appelantec/Jean-François Henri C
6253cda4bd3db21cbdd93f91
28 mars 2018
Représentant : Me Alexandre ROBELET, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M. Jean-François Henri C... Y...
soc
61372322cd58014677405db1
13 octobre 1998
Alexandre Y..., 2 / Mme Fabienne Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 8 août 1997 par le conseil de prud'hommes de Nanterre, au profit de Mme Maria X
2e chambre civile
65b3652a1d7564000872e026
25 janvier 2024
KUBE [Adresse 1] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.I.
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007872186
25 septembre 1995
René et Alexandre X... pris solidairement, à verser, à parts égales, la somme globale de 10 000 F à M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10232
9 mai 2018
Guérin, conseiller, Mme A..., avocat général référendaire, M. Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de M.
Chambre commerciale
6349000263d497adffda40fe
13 octobre 2022
MONTORIOL, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
9ème chambre 2ème section
660ef06afbb79e8fd3d32f35
3 avril 2024
, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1045 DÉFENDERESSE S.A.S.
660ef070fbb79e8fd3d33000
, avocat au barreau de PARIS, avocat constitué et plaidant, vestiaire #C1702 DÉFENDERESSE S.A.
6ème chambre 1ère section
65c3d95dc432ce7d11a6d64a
29 janvier 2024
IRINI PACI représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la S.E.L.A.R.L.
Pôle 1 - Chambre 10
65449d85c71a6a83181c8f18
2 novembre 2023
GENET de la SELAS ARCHIPEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0122 INTIMEES S.A.S.
civ3
6137210dcd580146773f094f
12 juillet 1989
Lucien, Alexandre, Jean Y..., demeurant ... (18e), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre, Section B), au profit : 1°) de M.
civ2
6137212ccd580146773f1976
15 novembre 1989
Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Delattre, les observations de la SCP Defrénois et Lévis, avocat de M.
613721a9cd580146773f5c78
22 janvier 1992
Angé, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Quatrième Chambre
670036b4c34eb4cc85796a79
4 octobre 2024
de PARIS, Me Camille BROSSEAU-GOTTI, avocat au barreau de VERSAILLES Copie exécutoire à Me Camille BROSSEAU-GOTTI, Maître Anne-sophie PUYBARET, Maître Alexandre OPSOMER Copie certifiée conforme à l
Chambre Commerciale
67134bf4208351cec658661b
17 octobre 2024
26] [Adresse 3] [Adresse 3] Ayant pour avocat postulant Me Alexandre GODEAU, membre de la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU, avocat au barreau de BLOIS, et pour avocat plaidant Me Thibault DU MANOIR
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100343
22 mars 2012
Alexandre Z... et dont celui-ci avait confié un mandat de vente à la galerie Aimé A....
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01228
17 décembre 2013
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 10 janvier 2012), qu'après avoir ouvert, le 14 octobre 2003, une procédure de redressement judiciaire à l'égard des sociétés Centre régional de conduite et Alexandre-Ecole
6253cd91bd3db21cbdd93afb
8 septembre 2016
représentés par Me Marie-Hélène C..., avocat au barreau de Douai assistés de Me Michel D..., avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Virginie E..., avocat au barreau de Paris DÉBATS
1ere CHAMBRE
69ced190cdc6046d47e7c298
2 avril 2026
COTE [Localité 2] [Adresse 2] représentée par la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L’HOSTIS, avocats au barreau d’AVIGNON Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 3] représentée par la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L
ECLI:FR:CCASS:2009:C201785
10 novembre 2009
Christian X..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Gabriel et Alexandre X..., M.
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