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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e1a965cdc6046d478566c3
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 17/04/2025 La cause a été entendue à l'audience du dix-neuf septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : * Monsieur Bertrand
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55560
18 mai 1993
18 mai 1993
Frans Vidal, a Belgian national, who complained that he did not obtain the attendance and examination of witnesses on his behalf before the Brussels Court of Appeal; Recalling
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad036bcdc6046d47e87b88
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Bertrand VAZ, Juge, M. Antoine BENDA, Président, étant empêché, conformément à l'article 456 alinéa 1 du Code de procédure civile, et Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, LE JUGE M.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad65d8cdc6046d47eeaba3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Bertrand VAZ, Juge, M. Gérard DEMAURE, Président étant empêché conformément à l'article 1 du Code de procédure civile, et Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée. LE PRESIDENT M.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad6639cdc6046d47eeb130
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Bertrand VAZ, et M.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad7773cdc6046d47f03ed3
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Bertrand VAZ, M. Stéphane CROCQ et M.
Source officielleChambre 2
ALPES DE HAUTE PROVENCE - ALPES MARc/SAS AUX SUSHIS
69bd09d2cdc6046d474ddd91
29 octobre 2025
29 octobre 2025
[D] [J] [Adresse 5] Me Bertrand D ORTOLI [Adresse 4] M.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c0a0cdc6046d47fdcd54
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Bertrand VAZ, Juge, M. Gérard DEMAURE, Président étant empêché conformément à l'article 1 du Code de procédure civile, et Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée. LE PRESIDENT M.
Source officielleTrib. de Commerce
69c81e9ccdc6046d4750763c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2025RJ45 Prononcé le 04/07/2025 par Monsieur Nicolas BERTRAND
Source officielleCH1 Contentieux Général
678050309c3ba90f51dca039
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° RG 24/01782 N° Portalis DBXS-W-B7I-IDVD N° minute : 25/00008 Copie exécutoire délivrée le à : - Me Bertrand BEAUX - Me David HERPIN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE
Source officielle9ème chambre 1ère section
67fff64c02ef4af38960c301
9 avril 2025
9 avril 2025
[X] [G] à l’encontre de la société BNP Paribas Personal Finance, de la société Omnium Finance et de la société André Begon – Philippe Herbert – Cécile Bougeard – Jean-Pierre Brulon et Bertrand Bonneau.
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65c28165a2af13da686432dd
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 23/01719 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YJEP Minute : Société SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 5] Représentant : Me Bertrand
Source officielleciv2
6079431c9ba5988459c411f8
9 mai 1973
9 mai 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, UNE COLLISION SE PRODUISIT A UN PASSAGE A NIVEAU NON GARDE ENTRE LE CAMION DE BERTRAND, CONDUIT PAR SON PREPOSE CERTAIN, ET
Source officielleciv2
607943289ba5988459c41242
9 mai 1973
9 mai 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, UNE COLLISION SE PRODUISIT A UN PASSAGE A NIVEAU NON GARDE ENTRE LE CAMION DE BERTRAND, CONDUIT PAR SON PREPOSE CERTAIN, ET
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019802235
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Bertrand A, demeurant à ...) ; M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163db3621096bcc7de7d128
26 novembre 2009
26 novembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellesoc
6137235ecd58014677408dd9
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1996 par la cour d'appel de Caen (3e Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Bertrand Faure France, dont le siège
Source officielleciv1
613723f8cd5801467741091d
5 février 2002
5 février 2002
Bertrand X..., demeurant ..., 2 / de Mlle Flore B..., demeurant ..., 3 / de Mme Aude B..., épouse Z..., demeurant ..., 4 / de Mlle Céline B..., demeurant ..., 5 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2400555_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Article 4 : Le constat aura lieu en présence d'un représentant de la commune de Saint-Lyé et de Me Bertrand Smagghe.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2400667_20240205
5 février 2024
5 février 2024
en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert afin de constater les désordres affectant l'immeuble cadastré AD 17, situé 24, rue Cyprien Bouchère sur le territoire de la commune de Belvianes-et-Cavirac
Source officiellePage 68 sur 1251