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2 070 résultats pour « Chaplais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé prononcé jeudi

6a1962ddcdc6046d47597751

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

GREFFIER, Par mise à disposition RG 2025113341 11/03/2026 ENTRE : la SARL NET TECHNOLOGIE, N° Siren 813731056, dont le siège social est au [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Dahbia CHALAL

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA03400_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

A, ressortissant bangladais né le 1er avril 1992 à Chapai Nawabganj (Bangladesh), relève appel du jugement du 7 juillet 2022 par lequel Tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6268dd4db6a90a057d2a59f3

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Je n'ai pas dormi en milieu fermé, la nuit donc je criais, je pleurais, je chantais.

Source officielle
CE

1ère / 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000025210350

Admin. suprême

25 janvier 2012

25 janvier 2012

secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET LA PROMOTION DES ENFANTS ET DES JEUNES (ARPEJ), dont le siège est 14 ter, avenue de Villars, BP 154 à Chamalières

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025210352

Admin. suprême

25 janvier 2012

25 janvier 2012

secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET LA PROMOTION DES ENFANTS ET DES JEUNES (ARPEJ), dont le siège est 14, avenue de Villars, BP 154 à Chamalières

Source officielle
CA

1re chambre civile

65a23c107ca18b0008e581e4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Charles Eloi MERGER, avocat au barreau de HAUTE-MARNE Mutuelle MAIF [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Olivier DE CHANLAIRE

Source officielle
TJ

Adjudication

672a8c2a114ae30c3a71f2e2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

de son représentant légal actuellement en exercice domicilié es qualité audit siège social domiciliée : chez SCP TEILLOT & ASSOCIES, dont le siège social est sis 21 boulevard Berthelot - 63400 CHAMALIÈRES

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2301912_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

C, adjoint technique principal exerçant les fonctions de second de cuisine au collège Teilhard de Chardin de Chamalières, qu'il prononçait à son encontre la sanction disciplinaire de la mise à la retraite

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302541_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

B... fait valoir que la maison d’habitation en litige constituait sa résidence principale, l’administration indique, sans être sérieusement contestée, que le requérant est domicilié à Chamalières ainsi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame X... Y..., le 18 Mars 2003c/Monsieur Z

6253c8f4bd3db21cbdd86cd8

Appel

15 janvier 2004

15 janvier 2004

Marie D... coupable d'avoir : - à Allery et Chamalières, en tout cas sur le territoire national, depuis le 8 novembre 1999 et depuis temps non prescrit, refusé de représenter Guillaume, né le 8 avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame X... Y..., le 18 Mars 2003c/Monsieur Z

6253c8fbbd3db21cbdd86e62

Appel

15 janvier 2004

15 janvier 2004

Marie D... coupable d'avoir : - à Allery et Chamalières, en tout cas sur le territoire national, depuis le 8 novembre 1999 et depuis temps non prescrit, refusé de représenter Guillaume, né le 8 avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bbfa

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

864-2- Attendu que, par arrêt du 9 février 2008, la cour a dit que l'accord des parties était constitué à la date du 25 octobre 2002 sur la vente de l'immeuble situé 3, avenue de Royat à CHAMALIÈRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4e3

Appel

28 février 2008

28 février 2008

représenté par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assisté de Me Olivier DE CHANLAIRE, avocat au barreau de HAUTE- MARNE INTIME : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd9290a

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Représentée par Me DENIS substituant Me CHAINAIS, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS : Monsieur X...et Madame Y...se sont mariés le 29 mai 1999, après un contrat de

Source officielle
CC

soc

6137224dcd580146773fbd98

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Loir, dont le siège est à Champlan, Longjumeau (Essonne), ..

Source officielle
CC

comm

61372254cd580146773fc143

Cassation

17 janvier 1995

17 janvier 1995

Jean A..., demeurant à Chamalières (Puy-de-Dôme), 41, place Charles de Gaulle, 7 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372432cd5801467741370d

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

demeurant 0141, rue Lenain de Tillemont, 93100 Montreuil, 39 / de Mme Marie-Ange Lubino, demeurant 2, place de la Paix, 93290 Tremblay-en-France, 40 / de Mme Néné N'Diaye, demeurant 1, allée Champlain

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1211JUD004656919

Admin. suprême

11 décembre 2025

11 décembre 2025

The chaplain had been identified by the investigators as having informally mentioned a prior suicide attempt by A.D. in his childhood to the military barracks’ police force, which he had reportedly been

Source officielle
TJ

Référés

67f825d6cf40727a00443751

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Localité 2] représenté par Maître Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC & NAUDIN, substitué par Maître Aurélien GOGUET, Avocat au barreau D’ANGERS, Avocat postulant et par Maître Isabelle LE FLOCH- CHAPLAIS

Source officielle
TJ

JCP

69dd3414cdc6046d471eb89d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[X] [A], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 19 Janvier 2026 Magali CHAPLAIN, Juge, assistée de Laure Anne, Cadre Greffier COMPOSITION

Source officielle

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