Chambre civile, 1re section), au profit : 1 / du groupement d'intérêt économique (GIE) Le Frais champenois, dont le siège est ..., 2 / de la société anonyme Société industrielle des papiers et cartons

Martin, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Carrosserie Puivif, de la SARL Ortscheidt, avocat de la société Allianz IARD, et l'avis de M.

interne de +7° C et ne pouvait se faire sur une viande congelée ; que le contrôle, lorsqu'il avait lieu, était donc effectué en appliquant le pouce de la main en surface d'une marchandise emballée en cartons

En l’affaire Gaciu c.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/10/2023 la SELARL CELCE-VILAIN Me Thierry CARON Me Johanne BONVILLAIN ARRÊT du : 26 OCTOBRE

CARON S'EST ENFLAMMEE POUR UNE CAUSE INCONNUE PENDANT QU'ELLE ASSISTAIT A UN MATCH DE Y...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M. Cyrille Beaufils, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de M.

Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M.

A l'aide judiciaire totale et dit qu'il serait assisté par Me Caron.

Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M.

référés de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner le mur de soutènement situé entre le 86 et le 88 rue Caron

demeurant : ... 80000 AMIENS Civilement responsable, non appelant, assisté de la SCP CARON-DAQUO-AMOUEL, avocats au Barreau d'AMIENS, Y... Maria Mère de X...

social du TJ de [Localité 1] RG n° 19/01324 APPELANTE Société [1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nathalie VIARD-GAUDIN, avocat au barreau de LYON, toque : 1486 substitué par Me Carole