CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 775 résultats pour « Houssou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00108

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

de son côté qu'il était difficile de travailler avec Marie-Thérèse X... dans la mesure où il avait l'impression qu'elle le suspectait sans arrêt d'oeuvrer contre elle, qu'elle avait eu des épisodes houleux

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007703737

Admin. suprême

23 mars 1988

23 mars 1988

demande tendant à l'annulation de l'arrêté, en date du 17 septembre 1982, par lequel le maire de Limoges a accordé à la société civile immobilière "Vanteaux Sainte-Claire" un permis de construire un "club-house

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2006:97

droit européen

30 mars 2006

30 mars 2006

#Cemender Korkmaz, Corner House Research un The Kurdish Human Rights Project pret Eiropas Kopienu Komisiju.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:216

CJUE

17 mai 1990

17 mai 1990

. # Domanda di pronuncia pregiudiziale proposta dalla House of Lords - Regno Unito. # Diritti derivanti dalle norme comunitarie - Tutela da parte dei giudici nazionali - Competenza dei giudici nazionali

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2024:128

droit européen

28 février 2024

28 février 2024

#House Foods Group, Inc. v Community Plant Variety Office.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1021DEC005600400

Admin. suprême

21 octobre 2004

21 octobre 2004

De mon point de vue, il va y avoir des périodes houleuses. Ce long combat connaîtra la décadence, la progression, mais je crois que l'ascension du Kurdistan réussira (...)

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4dbe64d7e510244f58

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

habituels de travail : 13h-21h et alors même qu'elle venait de prendre son poste, l'appelante relève que le rapport d'enquête de l'agent assermenté de la caisse (pièce CPAM n°4) fait état d'échanges houleux

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

6639c3ca941311000823865b

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Les échanges ont certes été houleux mais ils n'ont duré que quelques minutes sans contact physique direct.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6780b7b534dc79f9f06150a8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Néanmoins, malgré les conditions houleuses de ce départ et si la société justifie effectivement avoir régulièrement embauché M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d7d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Nous avons eu lors de notre entretien (fort houleux) de lundi 6 a 12H45 (dans mon bureau), une autre mise au point, stérile, en finale vous m'avez demandé de vous licencier.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2301015_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Houssais, rapporteur public, - les observations de Mme A B. Mme A B a produit des notes en délibéré, enregistrées les 7 et 9 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301315_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Dias pour la commune de Laguenne-sur-Avalouze et la caisse des écoles de cette même commune. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10543

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

L... dans lequel ce dernier explique qu'à la suite d'un entretien houleux dans le bureau de M.

Source officielle
CA

6e chambre

5fd9c31eb33cd9ba26fc795a

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

[B] aurait dit à l'intéressée "occupez vous de votre cul", énonce ne pas se souvenir d'une ambiance houleuse, de sorte que cet agissement ne peut être retenu au titre du harcèlement moral ; que relève

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61629f7935a5d4e0c2ddca3c

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

Puis, dans un climat houleux trois ou quatre femmes, prises en charge par l'association, pour certaines accompagnées de leurs enfants, sont intervenues, se sont saisies des micros invectivant les membres

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162bb47f32b7c38854c300a

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

[O], remplacé par un maire dont l'intérim a été également houleux et ayant fait lui-même l'objet d'une interpellation et d'un placement en détention, ce qui a nécessité la désignation d'une commission

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163a7ab9e14e201140bd993

Appel

14 septembre 2010

14 septembre 2010

rapportant pas la preuve de l'erreur invoquée par lui sur l'objet de la transaction, aucune des nombreuses attestations qu'il a versées aux débats n'en faisant mention mais seulement des relations houleuses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb5

Appel

8 décembre 2008

8 décembre 2008

des propos de l'expert qu'il n'a pas manqué d'envoyer au technicien commis un dire rédigé dans des termes inutilement agressifs ; Attendu, dès lors, que Jeffrey Y...ne peut se plaindre du climat houleux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

615e0de6c25a97f0381f5035

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

[U] de faire le transit afin d'aider l'autre chauffeur, qu'à la suite de ce refus une altercation a commencé, qu'il a été injurié, a reçu des menaces entraînant un échange verbal assez houleux.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200236

Cassation

6 février 2014

6 février 2014

commis aucune faute susceptible d'engager sa responsabilité au motif que madame X...est venue frapper chez elle, lui avait donné une claque, que les deux femmes ont alors échangé des explications houleuses

Source officielle

Page 68 sur 89

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.