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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00108
19 janvier 2010
de son côté qu'il était difficile de travailler avec Marie-Thérèse X... dans la mesure où il avait l'impression qu'elle le suspectait sans arrêt d'oeuvrer contre elle, qu'elle avait eu des épisodes houleux
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007703737
23 mars 1988
demande tendant à l'annulation de l'arrêté, en date du 17 septembre 1982, par lequel le maire de Limoges a accordé à la société civile immobilière "Vanteaux Sainte-Claire" un permis de construire un "club-house
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2006:97
30 mars 2006
#Cemender Korkmaz, Corner House Research un The Kurdish Human Rights Project pret Eiropas Kopienu Komisiju.
CJUE
ECLI:EU:C:1990:216
17 mai 1990
. # Domanda di pronuncia pregiudiziale proposta dalla House of Lords - Regno Unito. # Diritti derivanti dalle norme comunitarie - Tutela da parte dei giudici nazionali - Competenza dei giudici nazionali
ECLI:EU:T:2024:128
28 février 2024
#House Foods Group, Inc. v Community Plant Variety Office.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1021DEC005600400
21 octobre 2004
De mon point de vue, il va y avoir des périodes houleuses. Ce long combat connaîtra la décadence, la progression, mais je crois que l'ascension du Kurdistan réussira (...)
Ch.secu-fiva-cdas
6710aa4dbe64d7e510244f58
15 octobre 2024
habituels de travail : 13h-21h et alors même qu'elle venait de prendre son poste, l'appelante relève que le rapport d'enquête de l'agent assermenté de la caisse (pièce CPAM n°4) fait état d'échanges houleux
Sociale B salle 3
6639c3ca941311000823865b
19 avril 2024
Les échanges ont certes été houleux mais ils n'ont duré que quelques minutes sans contact physique direct.
Chambre Sociale
6780b7b534dc79f9f06150a8
9 janvier 2025
Néanmoins, malgré les conditions houleuses de ce départ et si la société justifie effectivement avoir régulièrement embauché M.
5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d7d
2 avril 2024
Nous avons eu lors de notre entretien (fort houleux) de lundi 6 a 12H45 (dans mon bureau), une autre mise au point, stérile, en finale vous m'avez demandé de vous licencier.
JUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_2301015_20231018
18 octobre 2023
Houssais, rapporteur public, - les observations de Mme A B. Mme A B a produit des notes en délibéré, enregistrées les 7 et 9 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1.
1ère chambre
DTA_2301315_20250624
24 juin 2025
Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Dias pour la commune de Laguenne-sur-Avalouze et la caisse des écoles de cette même commune. Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10543
22 mai 2019
L... dans lequel ce dernier explique qu'à la suite d'un entretien houleux dans le bureau de M.
6e chambre
5fd9c31eb33cd9ba26fc795a
28 novembre 2019
[B] aurait dit à l'intéressée "occupez vous de votre cul", énonce ne pas se souvenir d'une ambiance houleuse, de sorte que cet agissement ne peut être retenu au titre du harcèlement moral ; que relève
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
61629f7935a5d4e0c2ddca3c
21 mai 2013
Puis, dans un climat houleux trois ou quatre femmes, prises en charge par l'association, pour certaines accompagnées de leurs enfants, sont intervenues, se sont saisies des micros invectivant les membres
Pôle 2 - Chambre 1
6162bb47f32b7c38854c300a
23 janvier 2013
[O], remplacé par un maire dont l'intérim a été également houleux et ayant fait lui-même l'objet d'une interpellation et d'un placement en détention, ce qui a nécessité la désignation d'une commission
6163a7ab9e14e201140bd993
14 septembre 2010
rapportant pas la preuve de l'erreur invoquée par lui sur l'objet de la transaction, aucune des nombreuses attestations qu'il a versées aux débats n'en faisant mention mais seulement des relations houleuses
Cour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb5
8 décembre 2008
des propos de l'expert qu'il n'a pas manqué d'envoyer au technicien commis un dire rédigé dans des termes inutilement agressifs ; Attendu, dès lors, que Jeffrey Y...ne peut se plaindre du climat houleux
Pôle 6 - Chambre 8
615e0de6c25a97f0381f5035
20 novembre 2014
[U] de faire le transit afin d'aider l'autre chauffeur, qu'à la suite de ce refus une altercation a commencé, qu'il a été injurié, a reçu des menaces entraînant un échange verbal assez houleux.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200236
6 février 2014
commis aucune faute susceptible d'engager sa responsabilité au motif que madame X...est venue frapper chez elle, lui avait donné une claque, que les deux femmes ont alors échangé des explications houleuses
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