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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6079432b9ba5988459c41561
26 février 1974
26 février 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, LE 4 SEPTEMBRE 1968, UN TRAIN RAPIDE A HEURTE A AMBAZAC, AU LIEU DIT NOUAILHAS, DES ROCHERS QUI S'ETAIENT
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2503433_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
janvier 2026 et 4 mars 2026, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, l’association Gergovie, Cœur de Village demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération du conseil municipal de la Roche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01517
24 septembre 2008
24 septembre 2008
X... et cinq autres salariés engagés par la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher et titulaires du diplôme du baccalauréat professionnel, ont réclamé un an après son obtention le bénéfice
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401051_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
part au tribunal de leur opposition au retrait d'un poste d'enseignant au regroupement pédagogique intercommunal " Fouvent-Larret-Roche ".
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10712
11 septembre 2024
11 septembre 2024
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 11 SEPTEMBRE 2024 La société Clinique Saint-Roch
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e751
30 octobre 1968
30 octobre 1968
(PIERRE-ROCH), CONTRE UN ARRET EN DATE DU 10 FEVRIER 1968 DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DU TRIBUNAL SUPERIEUR D'APPEL DES ILES SAINT-PIERRE ET MIQUELON, QUI L'A RENVOYE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE
Source officiellecomm
6079d67e9ba5988459c5b856
1 juillet 1974
1 juillet 1974
L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 15 MARS 1972) D'AVOIR DEBOUTE LA SOCIETE MEMBRE DE L'UNION NATIONALE DES CONSTRUCTEURS COOPERATEURS POUR LES BOUCHES-DU-RHONE, COOPERATIVE DU PARC SAINT-ROCH
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e58f47cdc6046d47da4435
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Numéro de rôle : 2024007032 PC : 2024J336 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e58f5ccdc6046d47da4568
8 janvier 2025
8 janvier 2025
TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : SAS B & F Couverture Bois Concept 9 impasse Marc Seguin 85000 La Roche-sur-Yon Immatriculée au RCS de La Roche-sur-Yon sous le numéro : 2015B01048 (813 325 115)
Source officielleciv1
60794be29ba5988459c442ea
5 janvier 1980
5 janvier 1980
QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, X..., QUI EXERCAIT LES PROFESSIONS DE CULTIVATEUR ET DE COURTIER DE CAMPAGNE POUR LE COMMERCE DU BETAIL, ETAIT EN RELATIONS D'AFFAIRES AVEC ROCHER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02334
24 octobre 2017
24 octobre 2017
Jean-Pierre X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de LA ROCHE-SUR-YON, en date du 16 novembre 2016, qui, pour circulation d'un véhicule non réceptionné ou non conforme à un type réceptionné
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2500766_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 février 2025, l'association syndicale autorisée des propriétaires et usagers du lotissement des Roches Rouges zone plein ciel (ASA des Roches
Source officielleciv1
6137210dcd580146773f0965
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Mazeg", Nivillac (Morbihan) La Roche Bernard, 2°) Monsieur Michel Y..., docteur en médecine, demeurant à Ker Bugage, Nivillac (Morbihan) La Roche Bernard, 3°) la société civile de moyens des docteurs
Source officielleciv3
613720cbcd580146773ee75b
21 décembre 1987
21 décembre 1987
Dédé, Roches Carrées, Le Lamentin (Martinique), 2°/ Monsieur A..., Amédée E..., demeurant H...
Source officiellesoc
61372383cd5801467740ac6c
7 juin 2000
7 juin 2000
Bouret, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société Yves Rocher, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.
Source officiellesoc
61372657cd58014677424d18
17 mai 1994
17 mai 1994
(Loire-Atlantique), représentée par son directeur en exercice, 2 ) l'AGS, dont le siège est ... (8e), en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1992 par le conseil de prud'hommes de La Roche-sur-Yon
Source officiellesoc
61372251cd580146773fc000
24 novembre 1994
24 novembre 1994
sociales des Pays de la Loire, domicilié MAN, rue René Viviani, Nantes (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 17 janvier 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Roche-sur-Yon
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2507233_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
) d’enjoindre au centre hospitalier départemental de La-Roche-sur-Yon de lui verser l’indemnité de précarité ; 3°) de condamner le centre hospitalier départemental de La-Roche-sur-Yon à lui verser la
Source officielle1ère chambre civile B
62736a3aa58162057dac668d
3 mai 2022
3 mai 2022
BOURG-EN-BRESSE Au fond du 19 septembre 2019 RG : 16/00377 [E] [G] C/ SCP MARGUERITE PLUMIER-JAUFFRET ET [M] [H] AIRES ASSOCIÉS Société FRANCE PIERRE SARL NEW ABAGE IMMO Société PELLIER ROCHER
Source officielleFormation à 2 chambres
DCA_24VE01085_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Le maire de La Roche-Clermault a, par un courrier du 3 octobre 2023, rejeté ce recours gracieux.
Source officiellePage 68 sur 1267