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1 607 résultats pour « Lapeyrère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110091

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

A... dans la SCP Cabinet d'infirmiers Caltau-Ethève-Lapierre-Zettor constituaient un actif de la communauté et d'avoir dit que les trois parts sociales cédées en 2013 par M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2215253_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

D A, représenté par Me Lapeyrere, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 juin 2022 par lequel

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2207398_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

enregistrés le 30 septembre 2022 et le 11 mai 2023, la société Business Efficience, représentée par Me Blanvillain (SCP Aguera avocats), et assistée par la Selarl AJ Partenaires représentée par Me Lapierre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100616

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

[J] de déposer cette somme sur le compte CARPA de Me Bovier-Lapierre, avocat au barreau de Grenoble, désigné en qualité de séquestre, sous astreinte de 500 euros par jour de retard ; AUX MOTIFS QUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

A.R.L. ADEXO prise en la personne de son représentant légalc/Mademoiselle Herminia X

6253c9e6bd3db21cbdd8983e

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Vice-Présidente placée, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assistée de Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898b9

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Vice-Présidente placée, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assistée de Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

PB Monsieur Franck Xc/La CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'AQUITAINE

6253ca41bd3db21cbdd8a78e

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Monsieur Patrick BOINOT, Conseiller, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame BRUNAS-LAPIERRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNEc/Société POLYREY

6253ca4bbd3db21cbdd8a978

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Y..., Vice-Présidente placée, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assistée de Madame BRUNAS-LAPIERRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b52b

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Représentée par la SCP COCHEME- KRAUT- LABADIE, avoués à la Cour Assistée de la SCP CABINET BROCHEN- LAPEYRONIE- SION, avocats au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Robert Z... demeurant :...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9325e

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

ENTRE : SARL CEZANNE HORTICULTURE AMENAGEMENT 2605 CHEMIN DES LAUVES 13100 AIX EN PROVENCE Représentant : Me Jean-michel BALLOTEAU de la SCP DESCUBES BALLOTEAU LAPEGUE, avocat au barreau de LA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202459_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

méthanisation sur le territoire des communes de Cerilly et Saint-Colombe-sur-Seine, fonctionnellement reliée à cinq plateformes de stockage devant être aménagées à Savoisy, Touillon, Poiseul-la-ville-et-Laperrière

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA00142_20230201

Admin. Appel

1 février 2023

1 février 2023

une myopathie congénitale, pour une colopathie fonctionnelle, pour une hypertrophie prostatique, pour laquelle il a bénéficié d'une intervention chirurgicale le 6 janvier 2021, pour une maladie de Lapeyronie

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2225321_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

B, - les observations orales de Me Lapierre, avocat commis d'office, représentant Mme A, - et les observations orales de Me Lecourt, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer, Considérant

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02418_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

être rejetée par le tribunal administratif en l’absence de justification sur l’ampleur et le chiffrage des prétentions ; - les prestations liées à la résolution de litiges avec les sociétés Aqio et Lapegue

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301381_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

n'avait pas la qualité pour déposer une demande d'autorisation environnementale dès lors que le conseil municipal de Berrac n'avait pas préalablement autorisé la commune à céder le chemin rural de Laspeyres

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2017:123

droit européen

28 février 2017

28 février 2017

#Labeyrie proti Úradu Európskej únie pre duševné vlastníctvo.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2026:256

CJUE

26 mars 2026

26 mars 2026

forbrugerbeskyttelse – direktiv 98/6/EF – angivelse af priser på varer – artikel 2, litra a) – begrebet »salgspris« – onlinesalg – fast ekspeditionsgebyr i tilfælde af en samlet ordre til en værdi, der er lavere

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a192d98cdc6046d4754b6f6

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Profession : Commerciale, demeurant [Adresse 2] [I] [O] né le 02 Mai 1977 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Gendarme, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Carol LAGEYRE

Source officielle
TCOM

MARDI

69a92640cdc6046d47908268

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

Ses associés sont les sociétés STR PROMOTIONS SAS (anciennement LASSERRE PROMOTIONS), LIFT PROMOTIONS SARL et OBJECTIF CONSTRUCTION 117.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f1a3fccdc6046d47eea968

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 avril 2026.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LAPEYRERE EXPERTISE

SIREN 811336130Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

25/06/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING LAPEYRERE

SIREN 888452174Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

25/06/2026

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Créations

LAPEYRERE, Michael, Yvan, Claude

SIREN 994603223Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

05/12/2025

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Modifications diverses

BOUE DE LAPEYRERE

SIREN 797476645Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

02/09/2025

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Dépôts des comptes

HOLDING LAPEYRERE

SIREN 888452174Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

10/06/2025

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