CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
603386f82f41e03a3e1e82ca
30 mai 2017
Elle est la principale entreprise familiale en France à se déployer sur plusieurs massifs et à investir dans les remontées mécaniques et dans les hébergements, dans les Vosges, les Hautes Alpes, en Italie
Pôle 5 - Chambre 11
6163a072ef0577e3c1fcfdb8
26 février 2010
PREVENTION EN ALCOOLOGIE ET ADDICTOLOGIE (ANPAA), agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Lionel MELUN
Cour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaa2
15 avril 2008
Liliane montrait, par son comportement à l'égard de son père et du service, quelque chose d'un mouvement dépressif difficilement géré, mouvement au sein duquel elle oscillait entre des défenses mécaniques
4ème chambre
DCA_19TL21910_20221110
10 novembre 2022
. - A titre expérimental () sont soumis aux dispositions du présent titre les projets d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent () soumises à l'autorisation prévue
6ème Chambre
DTA_2400386_20251204
4 décembre 2025
Au surplus, si le projet de serre présente, par ses dimensions, un aspect massif, sa situation topographique le rendra peu visible et la constitution d’une haie en clôture du terrain d’assiette en limitera
DTA_2400258_20251204
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00311_20251106
6 novembre 2025
Le système de protection des espèces résultant des dispositions citées ci-dessus, qui concerne les espèces de mammifères terrestres et d’oiseaux figurant sur les listes fixées par les arrêtés du 23 avril
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02443_20240409
9 avril 2024
Délibéré après l'audience publique du 26 mars 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Nathalie Massias, présidente de la cour, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M.
5ème Chambre
DTA_2002427_20230530
30 mai 2023
L'UTNs n°1 prévoit la création ou l'extension de nouvelles remontées mécaniques et pistes en dehors de l'enveloppe gravitaire du domaine skiable de Saint-François-Longchamp avec un impact global évalué
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00701_20240321
21 mars 2024
liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection ; - l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique
5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01095_20260326
26 mars 2026
à des tirs de mines mensuels et au broyage et concassage de matériaux ; les détonations de tirs de mines génèrent des pics sonores élevés, et le concassage des matériaux est générateur d’un bruit mécanique
1ère Chambre
DTA_2012503_20230921
21 septembre 2023
L'Anses n'était pas tenue, contrairement à ce que soutient l'association requérante, d'évaluer l'écotoxicité de chaque co-formulant de ce mélange et leurs interactions.
1ere Chambre Section 1
5fd8730adc1d9c2c5415a55e
7 décembre 2020
pour procéder à l'enlèvement des fondations et structures des fosses à purge des silos, les remontées d'eaux de la nappe phréatique auxquelles se sont mêlés les résidus de graines en décomposition, mélange
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01549
28 septembre 2016
ayant pu provoquer une exposition de ses salariés à l'amiante, que la présence de ce produit a été détectée dès 1987 au sein de l'atelier H40 de l'unité 4 (Département de Construction et de Ventes Mécaniques
17e chambre
63b677b2a853827c9026d2ea
4 janvier 2023
Elle applique la convention collective nationale des industries métallurgies, mécaniques et connexes de la région parisienne.
4ème Chambre
696a0120cdc6046d47800360
15 janvier 2026
Il estime que l'expert judiciaire n'a pas caractérisé un risque aggravé de glissade en comparaison à celui rencontré habituellement par tout utilisateur du fait de la présence au sol d'un mélange d'eau
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
670e05e110ea465c0ffcf78e
14 octobre 2024
participation majoritaire au sein du capital de la société BWA dont l'activité consiste dans le négoce de véhicules automobiles à la marque Citroën, ainsi que dans l'entretien et la réparation en mécanique
3e chambre
5fdac5566cfc5f576441e442
23 mai 2019
Elle ajoute que, l'encadrement ayant connaissance de la pratique des étudiants de se séquestrer mutuellement, ce qui, dans un contexte d'alcoolisation massive présentait un danger extrême, l'association
Pôle 6 - Chambre 7
6034cc76a5d5dab6c8dceef5
22 septembre 2016
Les cas de fraudes massives, comme celle révélées de 2004 à 2010, n'existent plus ! Mon activité de contrôle a perdu de son intérêt. Mon travail est devenu démotivant voire dévalorisant.
2ème Chambre
DCA_23VE02139_20260312
12 mars 2026
friches parsemées de fourrés et de pelouses rases, il abrite des habitats présentant un important intérêt écologique en raison de la grande potentialité d’accueil qu’ils offrent à la faune (insectes, mammifères
Page 68 sur 78