CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Juridiction

Tri

DeÀ

Avocat

Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

11 193 résultats pour « Maud MARCHAND »

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Tous CC CE TA CAA CA CPH TJ TCOM CJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2306824_20230607

7 juin 2023

7 juin 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2213712_20220907

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2216536_20221116

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2216929_20221123

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2513117_20251117

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2513559_20251124

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2513591_20251124

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2508164_20251110

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2509044_20251110

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Marchand, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500656_20250307

7 mars 2025

7 mars 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 8 février 2024, le préfet de la Manche a refusé de renouveler le titre de séjour de M.

Source officielle

2e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2112244_20230711

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - et les observations de Me Megdoud, représentant M.

Source officielle

JU2

DTA_2003323_20230126

26 janvier 2023

26 janvier 2023

demande au Tribunal : 1°) de prononcer la réduction de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2018 et 2019 à raison de l'ensemble de la galerie marchande

Source officielle

2e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2117863_20230711

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2318675_20230821

21 août 2023

21 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Marchand pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2318777_20230821

21 août 2023

21 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Marchand pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2318808_20230821

21 août 2023

21 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Marchand pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2217739_20221212

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2217740_20221212

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2300609_20230117

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2302214_20230911

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 68 sur 560

← Précédent Suivant →