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  Viktor Dzyadko aux fins de la procédure 32.     À la suite du décès de M.

VICTOR HUGO Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis à [Localité 9] [Adresse 2] S.A.S. SAS [K] S.C.P.

La SARL CD Viot prie la cour de : - dire et juger M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Victor X...

C..., demeurant à Epinal (Vosges), ..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Del Vitto, 58/ la compagnie d'assurances GAN, dont le siège est à Paris (9e), ..., prise

La SARL Hôtel Victor Hugo exploite sous l'enseigne " Hôtel Victor Hugo " un établissement recevant du public, accueillant trente familles pour le Samusocial de Paris.

demande du permis de construire que la construction projetée comporte entre le premier et le second niveau, une cage d'escalier recouverte par une verrière et dont la façade sur cour est entièrement vitrée

conseil municipal en date du 24 mai 2005 portant exercice du droit de préemption sur l'immeuble cadastré AB n°144 et, d'autre part, mis à sa charge une somme globale de 1 000 euros à verser à la SCI Victor

Suivant acte authentique en date du 1er juin 2005, la société Foncière Lyonnaise a vendu l'immeuble sis [Adresse 3]) à la société Le Village Victor Hugo.

a énoncé que, dans le procès-verbal de police dressé le 30 juillet 2006, monsieur [F] avait déclaré que le jour où s'est déclaré l'incendie, monsieur [I] avait été contraint de briser une vitre

Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 novembre 2021, 21 octobre 2022 et 2 décembre 2022, la société International Investissement SAS, représentée par Me Cherel et Me Vino conclut au rejet de

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Ainsi, la société Vitse doit être réputée s'être désistée de son pourvoi.

moyen, que les conditions générales des baux des 27 juillet 1979 et 10 septembre 1991 convenues entre la société AGF et la SCM des docteurs X... et Y..., ensuite dénommée la SCM Centre d'échographie Victor

X... de Vita a commandé une voiture automobile Ferrari Testarossa, modèle 1993, auprès de la société Cavallari, concessionnaire ; que, par lettre du 5 juin 1992, la société Charles Pozzi, importatrice

La société Victor Equipement semble demander au tribunal des explications sur les critères d'attribution d'un marché public " Marché FT 2023-08 ".

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