260 43 Haute-Loire 225 686 233 488 4 59 221 44 Loire-Atlantique 1 313 321 1 349 609 3 41 334 45 Loiret 662 297 681 086 3 31 340 46 Lot 174 346 181 165 4 40 319 47 Lot-et-Garonne 332 119 342 903 2 25 185 48 Lozère 76 889 81 100 4 41 357 49 Maine-et-Loire

LEGIARTI000026881930

—

Haute-Loire 224 006 231 877 4 59 221 44 Loire-Atlantique 1 282 052 1 317 685 3 41 334 45 Loiret 656 105 674 913 3 31 340 46 Lot 174 578 181 232 4 40 319 47 Lot-et-Garonne 331 123 342 500 2 25 185 48 Lozère 77 082 81 281 4 41 363 49 Maine-et-Loire

Article D412-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 50

Code de la sécurité sociale

désignés par le juge des enfants ; 4° membres de conseils d'administration et bénévoles dûment mandatés d'associations agréées par le ministère de la justice et contribuant à la réinsertion sociale et professionnelle des personnes se trouvant placées sous main

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Loire-Atlantique Ancenis Loiret Briare - Châtillon Montargis - Vimory Orléans - Saint-Denis-de-l'Hôtel Pithiviers Lot Figeac - Livernon Lot-et-Garonne Fumel - Montayral Marmande - Virazeil Villeneuve-sur-Lot Lozère Florac - Sainte-Enimie Maine-et-Loire

Article Annexe I

—

La fabrication d'un bijou relève aussi d'un métier de main-d'œuvre, peu de gestes étant mécanisés...

LEGIARTI000050672722

—

6163472 2020_03_66-3 Occitanie Pyrénées-Orientales 2020_LOT3_ZN_66_05 LLO BOUYGUES TELECOM/SFR Camp Gran 621927 6151412 2020_LOT3_ZN_66_05_S2 1 Sahorre 622778 6151105 Girves 622610 6150642 Tour 623117 6150927 2020_03_49-1 Pays de la Loire Maine-et-Loire

LEGIARTI000032885943

—

publication des zones susmentionnées aux professionnels de santé n'exerçant pas dans ces zones où les besoins en implantation de professionnels de santé ne sont pas satisfaits et qui souhaitent consacrer une partie de leur temps médical pour prêter main

Article Annexe

—

Le testament olographe est celui qui est entièrement écrit, daté et signé de la main du testateur (article 970 du code civil). et -Preuve de la délivrance du legs, donnée par les héritiers réservataires ou par le légataire universel.

LEGIARTI000032518801

—

Les arrérages se rapportant au mois au cours duquel survient le décès de l'adhérent sont versés à son conjoint survivant non séparé de corps en vertu d'un jugement ou d'un arrêt définitif ou, à défaut, entre les mains du notaire chargé du règlement de

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Ardèche, Haute-Loire, Loire, Saône-et-Loire, Nièvre, Loiret, Loir-et-Cher, Indre-et-Loire, Maine-et-Loire, Loire-Atlantique.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Main. Main dominante : Pulpe : Pouce ; Index. Coefficient de majoration : x 1 à 1,5. Pied. Talon antérieur. Talon postérieur. x 1 à 1,5. Cheville. Régions d'appui. Face antérieure. Fesse. Région ischiatique. x 1 à 1,5.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Lorsque la masse, les dimensions ou la forme de la machine ou de ses éléments n'en permettent pas le déplacement à la main, la machine ou chacun de ses éléments est : -soit muni d'accessoires permettant la préhension par un moyen de levage ; -soit conçu

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

La livraison est effectuée entre les mains de la personne désignée comme destinataire sur le document de transport ou de son représentant.

Article Annexe

—

Les contrôles et les seuils d'acceptation doivent également être décrits dans le cahier des charges. 8e recommandation Lorsqu'il y a une communication du type "Poisson fileté à la main (garanti sans flancs)", le cahier des charges décrit la technique

LEGIARTI000029991804

—

Article 6 Afin d'exercer les missions prévues à l'article 3 des présents statuts, l'UESL peut notamment : Article 7 Le siège social est fixé à Paris (75014), 66, avenue du Maine.

LEGIARTI000051595415

—

La mise à jour du plan de financement du projet au sens du 5° du g ; 5° Lorsque les travaux mis en œuvre diffèrent des travaux préconisés, l'audit énergétique est mis à jour sur la base des travaux effectivement réalisés. i) Au titre de la prise en main

LEGIARTI000045121689

—

Déformation de l'avant-bras, perte totale ou partielle des mouvements de flexion-extension et/ou prosupination : - Main bote, maladie de Madelung, déformation post-traumatique, selon impotence fonctionnelle. S 2 à 5 2.

Article 229-II-1.13

—

Toutes les boîtes de distribution et les sectionnements actionnés à la main qui font partie du système d'assèchement doivent être placés en des endroits où ils soient accessibles dans les circonstances normales. 1.6.

Article Annexe Ib

—

, analyser l'installation, rechercher la panne, diagnostiquer T6.3 : Réaliser le dépannage, la remise en ordre du site T7.1 : Rendre compte à l'entreprise T7.2 : Fournir les éléments pour le bureau d'études T7.3 : Expliquer au client la prise en main

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