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3 667 résultats pour « Auriou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6789f8aa482fcecad732ff5b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

du 20 juillet 2012 soit exécuté partiellement pour introduire leur demande de retrait, les époux [F] ont créé eux-mêmes cette situation procédurale, de sorte que peut leur être opposé l'adage «'Nemo auditur

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae235faf40da9b7b1776cf

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

. - Hall, rez-de-jardin : la pièce est sale, traces d'urine sur la parquet massif, auréole noire au sol, traces noires au mur, bois du plateau de bureau en très mauvais état, il manque une petite table

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a6d5a047251e2b24246e8d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

défenderesse, METROPOLE DE [Localité 7] DAAJA [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Madame [X] [Z], munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Madame Justine AUBRIOT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a6d5a247251e2b24246ec4

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

personne partie défenderesse, CPAM DU RHONE [Adresse 2] Représentée par Madame [Y] [K], munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Madame Justine AUBRIOT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a6d5a447251e2b24246f24

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

défenderesse, CPAM DU RHONE Service contentieux général [Localité 2] Représentée par Madame [J] [L], munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Madame Justine AUBRIOT

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6615831cdb5098996d5a4389

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

La demanderesse verse aux débats un constat d’huissier daté du 6 février 2024 relevant des auréoles jaunâtres au-dessus de la baie vitrée et une partie de la peinture entre le mur et le plafond qui se

Source officielle
CA

Chambre civile

65449d4cc71a6a83181c8dea

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

second procès-verbal de constat dressé par le même huissier le 11 décembre 2020 fait état, photos à l'appui : - des conséquences dommageables de la persistance des infiltrations d'eau, à l'origine d'auréoles

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff1fccdc6046d4789509f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Sur les points 1, 3 et 11 (infiltrations en toiture, moisissures en plafond et auréoles sur les poutres, conduit de cheminée mal étanché) L'expert judiciaire, dont les conclusions techniques ne sont

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162c1ce34defd4c4b3b463b

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

Mai 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/03675 APPELANTE Madame [N] [M] épouse [Z] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par : Maître Patrice MONIN de la SCP MONIN - D'AURIAC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851c8

Appel

2 juillet 1999

2 juillet 1999

étanche, de sorte que s'il ne doit pas être inondé, "il est normal, en l'absence de tout cuvelage, dont le coût serait hors de proportion avec l'usage d'un sous-sol de pavillon d'habitation, que des auréoles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c900bd3db21cbdd86f64

Appel

2 octobre 2003

2 octobre 2003

Il souligne en page 9 que les désordres sont visibles par l'apparition d'un spectre d'auréoles en sous-face du carreau de verre et que ces auréoles évoluent par une série de fissures radiales qui affectent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163a6121d97f2f687d9137f

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

S.A.S ALTELIOS TECHNOLOGY ayant son siège [Adresse 3] [Adresse 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d96b

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

à la Cour : jugement du 7 octobre 2009- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 08/ 16267 APPELANTS Monsieur Roland X... ... 19230 SEGUR LE CHATEAU représenté par la SCP SCP MONIN D'AURIAC

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69b0055acdc6046d4724fae2

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Jean-Guy AUROUX et Mme Laurence FORTIER, juges, Assistés lors des débats de Mme Caroline DEMUYTER, commis greffier.

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422e5c

Cassation

30 octobre 2002

30 octobre 2002

de sécurité internet et réseaux, que ce site est un site professionnel dont l'adresse est à référencer à Grenoble, http://www.mp3 addons.com, qui est un site marchand pour la fourniture de lecteurs audio

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00949

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

examen de l'ensemble des chefs envisagés et donc notamment du chef de nature criminelle ; qu'il n'est pas contesté que cet interrogatoire de première comparution n'a pas fait l'objet d'un enregistrement audio-visuel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01374

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

S... faisait valoir que dans l'industrie papetière des produits d'hygiène domestique, il est fréquent que le papier, compte tenu de la fragilité de la feuille, se casse, entraînant son enroulement autour

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00731

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

accord-cadre européen sur le travail à durée déterminée du 18 mars 1999 mis en oeuvre par la directive n° 1999/70 du 28 juin 1999, la démarche consistant pour les partenaires sociaux du secteur de l'audio-visuel

Source officielle
CC

cr

ût 2005, qui, dans la procédure suiviec/Raymond X

6137269fcd58014677427212

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

directeur de cabinet du maire, d'assurer la sécurité c'est-à-dire, notamment, de faire venir sur place les pompiers pour d'éventuels accidents, de placer les policiers municipaux dans divers points autour

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274bd

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

D..., chef de l'agence du Var, qui confirment ces remises ainsi que la retranscription sur procès-verbal de Me Donnaud, huissier de justice, du contenu de la cassette vidéo et audio, enregistrée à sa demande

Source officielle

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activités agricoles, et plus particulièrement la culture de céréales

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SIREN 491775029GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

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