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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310330
13 juillet 2016
13 juillet 2016
de construction de 14 mois, soit jusqu'à la fin novembre 2007 ; qu'il était prévu au CCAP des pénalités par jour calendaire de retard en fonction du retard constaté par simple comparaison entre le calendrier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MEV7 E.A.R.L. CHEMINADEc/S.A
65aa2234a34ad10008581865
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Or, ce planning établi en début d'année, avant l'apparition des premières feuilles, ne peut être qu'un calendrier prévisionnel des besoins du viticulteur, en fonction de la taille de l'exploitation et
Source officielle2ème chambre
DTA_2203322_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Dès lors, le nouveau calendrier notifiée le 17 novembre 2021 ne porte pas atteinte aux droits et prérogatives que M. B tient de son statut. 6.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102063_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
C ainsi que les deux collègues qui l'accompagnaient lors de cette tournée annuelle des calendriers, M. A et M.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2201190_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 septembre 2022, la SCI Carlandria, représentée par Mme A B, demande au tribunal de la décharger de la redevance spéciale d'un montant de
Source officielleTrib. de Commerce
69caa168cdc6046d4785bf39
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La déclaration a été effectuée le 16 septembre 2025 par : La société ELECTRICITE CABLAGE CALADOIS "ECC", [Adresse 1], [Localité 1] Convocation lui a été adressée le 16/09/2025 La cause a été entendue
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100092
28 janvier 2015
28 janvier 2015
moyen, ci-après annexé : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt de confirmer cette décision et de fixer son droit de visite en lieu neutre avec une périodicité de deux heures par mois, selon un calendrier
Source officielleCh. civile et commerciale
6883105980821d9a1906fd3d
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[N] a fait parvenir un calendrier prévisionnel de ses opérations d'expertise.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02453_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
et ceux du lot n° 1 concernant les fondations profondes, de sorte que ces travaux ne sauraient être à l'origine du retard imputé à la société Belliard sur le fondement du calendrier daté du 14 décembre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110493
9 juin 2021
9 juin 2021
un tel accord, Madame [P] [B] rencontrera [U] : Jusqu'au 31 mars 2018 inclus : a) en dehors des périodes de vacances scolaires : chaque samedi des semaines paires du calendrier de 9 h à 18 h ; b)
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fca60ff5635804898fcb7d4
5 novembre 2020
5 novembre 2020
L'acheteur s'engage à commander et le fabricant s'engage à livrer sur chaque période prévisionnelle de 3 mois un minimum de 80% du calendrier prévisionnel annoncé. (...)
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fdaff16f9ac5a932a6771ad
26 avril 2019
26 avril 2019
L'accord d'entreprise de MEDIAPOST en date du 22 octobre 2004 prévoit que': - Article 2.2 Calendriers individualisés': Le calendrier individuel indiquera la répartition du temps de travail sur l'année
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02091_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
. / À cet effet, le délégataire s'engage à respecter le calendrier figurant en annexe 10.7.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02092_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
. / À cet effet, le délégataire s'engage à respecter le calendrier figurant en annexe 10.7.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106050_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention. ".
Source officielleChambre commerciale
67f0bc578f7cbd382f4d3157
2 avril 2025
2 avril 2025
[H] [W] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202314_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Borges-Pinto, rapporteur public, - et les observations de Me Bordier, pour la Société du Scanner Caladois. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleContentieux général Proxi
68f2ae1ce97b8c1829978a1d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
INSURED SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN - CARRIERE - ESPAGNO, avocats au barreau de TOULOUSE substitué par Me Camille CALAUDI
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f408
24 novembre 1977
24 novembre 1977
PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE UN REGLEMENT INTERIEUR DE MEME ESPRIT QUE LE RPNT D'AIR FRANCE ET ETAIENT CONVENUES DE FIXER SANS DELAI UN CALENDRIER DES NEGOCIATIONS QUI PERMIT D'ABOUTIR AVANT LE 15 JUIN
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c5558c
20 juin 1973
20 juin 1973
DE PERSONNEL ET QUE LE SYNDICAT NATIONAL DES CADRES DE LA BANQUE (SNCB) N'ETAIT REPRESENTATIF QUE DANS LE COLLEGE " CADRES " ET NE L'ETAIT PAS DANS LE COLLEGE " EMPLOYES " ET, D'AUTRE PART, QUE LE CALENDRIER
Source officiellePage 69 sur 1086
CALANDRIELLO, Quentyn
25/02/2026
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CALANDRI, Jonathan Etienne
07/11/2025
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SPFPL CALANDRI
05/11/2025
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Calandrino, Giorgio
15/05/2025
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Calandri, Isabelle
12/02/2025
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