Eric Z... à verser à Mme Fabiana X... une prestation compensatoire sous forme d'un capital de 76 800 ¿, sans frais ni droits et d'avoir dit que M.

COUR D'APPEL DE [Localité 5] 1ère chambre civile A LYON, le 20 Janvier 2026 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° RG 24/07196 - N° Portalis DBVX-V-B7I-P4TC Affaire : Jugement Au fond, origine

Eric, Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er octobre 1990, qui a déclaré irrecevable comme tardif l'appel interjeté par lui du jugement du tribunal correctionnel

Eric X...

Eric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 24 juillet 1991, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des mineurs du département du GARD sous l'accusation

Eric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 octobre 1989, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAL-DE-MARNE sous l'accusation de coups ou violences

Franck, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre correctionnelle, en date du 17 septembre 1996, qui, pour tentative d'extorsion et travail clandestin, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

Immo Two, ayant toutes deux leur siège est [Adresse 4], ont formé les pourvois n° W 21-15.214 et X 21-15.215 contre les arrêts n° RG 19/1849 et 19/01706 rendus le 16 février 2021 par la cour d'appel

GOIRAND, avocat au barreau de TOULON Grosses délivrées le : à : Me Eric GOIRAND - 1006 Me Julien PIASECKI - 0213 Me Grégory PILLIARD - 1016 EXPOSÉ DU LITIGE Par acte du 28 septembre 2018, Monsieur

Eric X..., demeurant ...

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/10582 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNSWX Ordonnance n° 2025/M ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT M.

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ORDONNANCE N 14/ clm/ vb numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 01105 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 19 mars 2001, qui, pour infraction relative à la réglementation du travail temporaire, l'a condamné à 10 000 francs d'amende

ORDONNANCE COPIE EXÉCUTOIRE Copies délivrées à : Me Thomas LEGER Me Amandine HERTAULT Cour d'appel

Charles Y..., demeurant ..., 2 / Mme Marguerite Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1996 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile, section B), au profit :

Eric, - X... Sylvain, - Y...

Eric X... une somme globale de 10 000 F au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 DECEMBRE 2007 G. L. No 2007 / Rôle No 07 / 01720 Josette X... C / Eric Y...