en réparation ; - que la faute de la société réside dans sa négligence durant l'exécution des travaux ; que les dommages (fissures au niveau du parking causé par l'effondrement de celui-ci et le glissement

Le motif du contrat en était le suivant : « remplacement de Mme [X] [C], en attente prise de poste, gestionnaire clientèle, non cadre, et par glissement poste de [G] [Z] en évolution de poste CDP'.

lui donnant de faire à ses frais un chemin de servitude, tous travaux de terrassements, à condition de laisser une bande de terrain d'un mètre de large le long de la ligne B-F-E pour éviter tout glissement

employeur ; qu'ayant relevé que l'accident est survenu alors que le moniteur d'auto école arrivait sur son lieu de travail pour donner un cours de conduite à un élève qu'il venait de saluer et qu'il avait glissé

Pour classer la parcelle en aléa " très fort ", le préfet a tenu compte de la survenue, en 2018, d'un glissement de terrain survenu sur la parcelle voisine n°375. 6.

erreur manifeste d'appréciation ; les parcelles du secteur dans lequel est située la parcelle LP n° 26 sont incluses dans une zone fortement exposée aux différents phénomènes de mouvements de terrain, glissements

Mikx BV contro Ministero per gli Affari economici.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: College van Beroep voor het Bedrijfsleven - Paesi Bassi.

#Federazione italiana dei consorzi agrari gegen Azienda di Stato per gli interventi nel mercato agricolo.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Corte d'appello di Roma - Italien.

. # Parità di trattamento tra gli uomini e le donne in materia di previdenza sociale - Direttiva 79/7/CEE - Popolazione attiva. # Causa C-77/95.

Au cours de l'hiver 2007-2008, un premier glissement de terrain est survenu et l'EURL Christian Gaillac est intervenue pour réparer l'ouvrage, moyennant la somme de 6 497,87 euros.

J’ai subitement vu un cyclomoteur qui me doublait à une allure rapide et perdre le contrôle et glisser sur plusieurs mètres à gauche de ma voiture. ..” - des photographies du lieu de l’accident.

février 2025, et des mémoires complémentaires, enregistrés le 20 mars 2025, le dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, les sociétés CHM Architecture, Ameil Architectes Associés, Ecib Project, Ingerop-Gli

la colline à l'origine boisée, par l'apport de remblais divers, sans réaliser des études préalables à l'aménagement de cette colline, la commune avait commis une faute et permis la survenance du glissement

L'OCCASION DU CONGE DE FIN DE SEMAINE POUR RETROUVER SA FAMILLE ; QUE, REVENU AU PORT VERS 22 H 30, IL AVAIT DU, POUR REGAGNER LE BORD, UTILISER L'ECHELLE DE QUAI DU NAVIRE, QUE CELLE-CI AYANT GLISSE

pignon de l'immeuble des époux Y... et celle du mur clôturant leur jardin, l'arrêt retient que la seule juxtaposition des murs, séparés par un interstice de quelques centimètres dans lequel ont été glissées

A GLISSE SOUS LA BARRE ET A DEPASSE A L'EXTERIEUR DE TELLE SORTE QU'ELLE A HEURTE UN MONTANT FIXE DU "MANEGE" ; QUE C'EST A BON DROIT QUE LA COUR D'APPEL A MIS A LA CHARGE DU TENANCIER DU MANEGE FORAIN

FAIT CONSTRUIRE UN ENSEMBLE DE PAVILLONS DONT TROIS ONT ETE RESPECTIVEMENT VENDUS AUX EPOUX Y..., AUX EPOUX DE CHAMISSO ET A LA SOCIETE VILLABUR ; QUE CES ACQUEREURS, AYANT EU A SE PLAINDRE DE GLISSEMENTS

qui circulait en sens inverse ; que les occupants de la voiture furent blessés, Mme Y..., Mlle Fabienne Y... et Mlle Maryse X..., mortellement ; que les consorts Z..., alléguant que la voiture avait glissé

Y..., ayant décelé des glissements de terrain sur sa propriété contiguë, a sollicité l'organisation d'une expertise judiciaire qui a révélé que ces affaissements résultaient des travaux entrepris par ses

Villeurbanne pour le logiciel Forauto ; qu'en ce qui concerne les sources du logiciel Oksygène il affirmait ne pas les posséder ; qu'il a néanmoins établi que Christian X... a travaillé au profit de la société Glid