CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
61631220615c943a65e04385
10 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère
616343eb88dc29ccde27f050
15 septembre 2011
616343fa88dc29ccde27f1c8
16 juin 2011
616361cfc983b818eb76d305
28 octobre 2010
Cour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89441
12 avril 2007
Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Jean-Michel STOLTZ, Président, et par Mickaela NIUMELE, Greffier, présent lors de la remise au greffe.
6253ca1dbd3db21cbdd8a181
20 décembre 2007
Patrick TYMEN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1462 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel
6253cb6fbd3db21cbdd8d765
16 février 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel
6253cbbfbd3db21cbdd8e29a
22 juin 2011
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100034
22 janvier 2009
Jean-Michel X... selon offre en date du 12 mai 1998 un crédit reconstituable, utilisable par fractions et remboursable par échéances mensuelles ; que l'emprunteur a été mis en demeure le 20 février 2003
6253cc95bd3db21cbdd90937
4 juillet 2013
bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Séverine BEAUMEL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel
6253cc95bd3db21cbdd90952
3 juin 2013
.-98847 NOUMEA CEDEX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Mai 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, François
6253cb95bd3db21cbdd8dd7b
4 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475573.20240118
18 janvier 2024
Stéphane Relut, Romaric Gobillot, Didier Girault, Michel Petot, Eric Roeser, Arnaud Guenot, Pascal Aucoin, Damien Genet, Jean-Louis Blandin, Christophe Picq, Michel Kosack, Jean-Michel Forget, Benjamin
civ3
6137218dcd580146773f4b4f
20 novembre 1991
Jean-Michel Leverrier, décédé en cours d'instance, 10°/ de M. Nicolas D..., demeurant à Joigny (Yonne), groupe géographique de l'Armée, 11°/ de M. Vincent D..., 12°/ de M.
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020381785
9 mars 2009
Jean-Michel E, demeurant ... et M.
6253c950bd3db21cbdd87ead
14 février 2006
Bernard Y... 16 rue Thomas Edisson 33600 PESSAC représenté par la SCP AUCHE-HEDOU - AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me SIMON, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur Jean Michel Y... 5 avenue de Cassan
Chambre 2-5
69d68e5acdc6046d478aaa7f
9 octobre 2025
Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Jean-Luc Bour, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
soc
61372120cd580146773f133d
24 janvier 1990
Jean-Pierre, demeurant 26, rue du Pont Albertin à Albertville (Savoie), 2°) M. Z... Jean-Michel, demeurant ... à Chalons-sur-Saône (Saône-et-Loire), 3°) M. Z...
69d2412ecdc6046d4730c9e2
23 janvier 2025
Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Charles-Henri Le chevalier, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient : M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00059
14 janvier 2014
Jean-Michel, Fabien, Laurent et de Mademoiselle X...
Page 69 sur 1394
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.