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27 871 résultats pour « Jean Michel DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

61631220615c943a65e04385

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616343eb88dc29ccde27f050

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616343fa88dc29ccde27f1c8

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616361cfc983b818eb76d305

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89441

Appel

12 avril 2007

12 avril 2007

Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Jean-Michel STOLTZ, Président, et par Mickaela NIUMELE, Greffier, présent lors de la remise au greffe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a181

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Patrick TYMEN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1462 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d765

Appel

16 février 2011

16 février 2011

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e29a

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100034

Cassation

22 janvier 2009

22 janvier 2009

Jean-Michel X... selon offre en date du 12 mai 1998 un crédit reconstituable, utilisable par fractions et remboursable par échéances mensuelles ; que l'emprunteur a été mis en demeure le 20 février 2003

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90937

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Séverine BEAUMEL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90952

Appel

3 juin 2013

3 juin 2013

.-98847 NOUMEA CEDEX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Mai 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, François

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd7b

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475573.20240118

Admin. suprême

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Stéphane Relut, Romaric Gobillot, Didier Girault, Michel Petot, Eric Roeser, Arnaud Guenot, Pascal Aucoin, Damien Genet, Jean-Louis Blandin, Christophe Picq, Michel Kosack, Jean-Michel Forget, Benjamin

Source officielle
CC

civ3

6137218dcd580146773f4b4f

Cassation

20 novembre 1991

20 novembre 1991

Jean-Michel Leverrier, décédé en cours d'instance, 10°/ de M. Nicolas D..., demeurant à Joigny (Yonne), groupe géographique de l'Armée, 11°/ de M. Vincent D..., 12°/ de M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020381785

Admin. suprême

9 mars 2009

9 mars 2009

Jean-Michel E, demeurant ... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ead

Appel

14 février 2006

14 février 2006

Bernard Y... 16 rue Thomas Edisson 33600 PESSAC représenté par la SCP AUCHE-HEDOU - AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me SIMON, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur Jean Michel Y... 5 avenue de Cassan

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d68e5acdc6046d478aaa7f

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Jean-Luc Bour, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
CC

soc

61372120cd580146773f133d

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Jean-Pierre, demeurant 26, rue du Pont Albertin à Albertville (Savoie), 2°) M. Z... Jean-Michel, demeurant ... à Chalons-sur-Saône (Saône-et-Loire), 3°) M. Z...

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2412ecdc6046d4730c9e2

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Charles-Henri Le chevalier, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient : M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00059

Cassation

14 janvier 2014

14 janvier 2014

Jean-Michel, Fabien, Laurent et de Mademoiselle X...

Source officielle

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