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1 605 résultats pour « Michèle BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906c5

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

Maître Marie-Agnès Z...es-qualité de mandataire liquidateur de la Société NOUVELLE MINERVE ANTILLES GUYANE ... ... 97190 GOSIER Représenté par Maître Jean-michel GOUT (Toque 9) substitué par Maître

Source officielle

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CA

4ème Chambre

635b7215b201587f74be03d9

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

APPELANTE : Société SPMS SARL unipersonnelle agissant poursuites et diligences de son gérant, Monsieur [O] [F], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9335f

Appel

6 juin 2016

6 juin 2016

(d'ailleurs il a attendu qu'elle prenne son poste, c'est sa bonne pote de + de 20 ans pour commencer son esclandre !) Ca a duré une bonne vingtaine de minutes !

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90026

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère l'affaire. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CC

cr

6137264fcd58014677424908

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

Michel, - Y... Pierre, - Z... Stanislas, - A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908d6

Appel

15 juillet 2013

15 juillet 2013

APPELANT Monsieur Michel X... ... 97139 LES ABYMES Comparant en personne, assisté de Me Maryan MOUGEY (TOQUE 7) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE F SA CASINO DE GOSIER LES BAINS Pointe

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

696a7f8acdc6046d478e9359

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, présidente, Emmanuel BREARD, conseiller, Roland POTEE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Greffier lors des débats : Séléna BONNET Greffier lors du prononcé : Vincent

Source officielle
CC

cr

61372643cd5801467742431f

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

Michel, - Y... Frédéric, - Z... Fernand, - A...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426dbb

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

Michel, - X...

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CA

1ère Chambre

64a50d08b8594705dbfcccf9

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[A] [B] et Mme [D] [S] épouse [B] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 8] et Mme [I] [T] [U] [Adresse 12] [Adresse 1] [Localité 8] Représentés par Maître Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET

Source officielle
CC

cr

écembre 2001, qui dans la procédure suiviec/Michel Y

613725f4cd58014677421d4c

Cassation

17 décembre 2002

17 décembre 2002

Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre en date du 20 décembre 2001, qui dans la procédure suivie contre Michel Y... et Brigitte Z... du chef de diffamation

Source officielle
CC

cr

613725e7cd5801467742171a

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2000, qui, pour falsification de boissons, l'a condamné à 30 000 francs d'amende, a ordonné une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce57

Appel

11 septembre 2006

11 septembre 2006

APPELANTE : Société GAN EUROCOURTAGE IARD, venant aux droits et obligations de la Société COMMERCIAL UNION ASSURANCES, dont le siège est 8-10 rue d'Astorg - 75383 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP BONET-LEINSTER-WISNIEWSKI

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CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1fb

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.

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TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0158074e929a9d8fa43d6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion POTIER, Vice Présidente Greffier : Madame Michelle

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CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92dfd

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0409DEC005230108

Admin. suprême

9 avril 2015

9 avril 2015

     45983/09 15/07/2009 Teresa FASULO 15/10/1973 Bénévent Giovanni ROMANO             46104/09 22/07/2009 Domenico VOTINO 17/04/1952 Bonea

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TA

1ère chambre

DTA_2101558_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Me Meillard, substituant Me Vimont-Gaboury, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

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CA

Chambre 1-2

6438f1eca942a604f5e93239

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

03109 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6UW [C] [I] C/ [F] [M] [P] [X] épouse [M] [Y] [M] Société UNICIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra COHEN Me Michel

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CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f3e

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

APPELANTE SAS LGM BUREAUTIQUE représentée par Me Michel Y...

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