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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01690_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l'article de la revue d'Aix-en-Provence " Le Mag " de juin 2016 produit au dossier que ces marchés ont pour l'essentiel été déplacés à proximité immédiate, autour de la rotonde située à l'Ouest du Cours Mirabeau
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02341_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l'article de la revue d'Aix-en-Provence " Le Mag " de juin 2016 produit au dossier que ces marchés ont pour l'essentiel été déplacés à proximité immédiate, autour de la rotonde située à l'Ouest du Cours Mirabeau
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02351_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de la revue d'Aix-en-Provence " Le Mag " de juin 2016 produit au dossier que ces marchés ont pour l'essentiel été déplacés à proximité immédiate, autour de la rotonde située à l'Ouest du Cours Mirabeau
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02357_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l'article de la revue d'Aix-en-Provence " Le Mag " de juin 2016 produit au dossier que ces marchés ont pour l'essentiel été déplacés à proximité immédiate, autour de la rotonde située à l'Ouest du Cours Mirabeau
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
69601f83cdc6046d47ac845c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
légale de son fils mineur [F] [H] [Adresse 5] représentée par Me Olivier LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDERESSE Madame [C] [B] [F] [K] [Adresse 4] représentée par Me Cindy MIRABEL
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202517_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Chantecaille, greffier d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Mirabel pour la société Free Mobile, qui développe les moyens de son mémoire et fait valoir que le projet
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2400058_20240213
13 février 2024
13 février 2024
- le rapport de Mme B ; - les observations de Me Mirabel, représentant la société Free Mobile, qui confirme les conclusions et moyens développés dans sa requête, en faisant notamment valoir que l'urgence
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2106456_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
La société EF-CS exploite un fonds de commerce situé 5 rue de Mirbel (Paris 5ème). Elle dispose d'autorisations d'occupation du domaine public viaire pour l'installation de plusieurs terrasses.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0629DEC003088296
29 juin 2000
29 juin 2000
Mirabella, avocat au barreau de Rome. A.
Source officielle6ème Chambre
66878ce005d6f7f678d491c6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[P] [I] né le 11 Septembre 1976 [Adresse 1] [Localité 6] Mme [Y] [C] épouse [I] née le 15 Mai 1984 [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par Me Sylviane MIRABELLI-BAKAYA, avocat au barreau de
Source officiellesoc
613721bdcd580146773f6b7c
24 juin 1992
24 juin 1992
Mirabek X..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 2°) M. O... Ait Bouhou, demeurant à Avion (Pas-de-Calais), ..., 3°) M. Lahssine Y..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 4°) M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2106123_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
micro-station toutes eaux pour 19 logements " et soutient que ce type de station a été installé pour le traitement des eaux usées du centre pédagogique de l'eau et de l'assainissement au sein du parc de Miribel-Jonage
Source officielle8e Chambre C
6035a3655a56ad080fa8f9f9
24 mars 2016
24 mars 2016
Attendu que pour étayer leur argumentation sur les irrégularités du taux effectif global, les appelants ont fait réaliser une expertise privée, non contradictoire, par la SARL Financière Mirabeau ; que
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01444_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
S'agissant de l'immeuble situé 42 boulevard Marius Brémond aux Pennes-Mirabeau : 18.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02673_20260213
13 février 2026
13 février 2026
déclaré la taxe collectée, d’une part, pour un montant total de 633 euros, à raison de loyers du premier trimestre, par erreur versés à la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Parc Mirabeau
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
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10 janvier 2023
10 janvier 2023
Monsieur [I] [G] fait valoir qu'il travaillait sur une chaîne de production, récupérait des caisses de mirabelles sur un tapis roulant, les empilait et les cerclait, au bord de la voie de circulation pour
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2503701_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Rosier, juge des référés, - les observations de Me Mirabel substituant Me Martin, avocat de Free mobile qui reprend à l'audience ses écritures ; - et les observations de Me de Baynast, représentant
Source officielle1ère chambre
DTA_2301745_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
non-conformités des travaux relatifs à la gestion des eaux pluviales qu’ils relèvent, concernent l’ouvrage de collecte prévu sur les lots n°s 20, 21, 22 et 23 ainsi que l’exutoire du côté de l’impasse des mirabelles
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a72
16 septembre 2013
16 septembre 2013
APPELANTS ET INTIMES SARL LA BOUTIQUE DE CHLOE, représentant légal Mme Béatrice X... 4 Zac Dorville 6 Immeuble Mirabel 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me HILDEBERT substituant Me Vathana BOUTROY-XIENG
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2400967_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Le Roux ; - les observations de Me Mirabel, représentant la société Free Mobile, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens, et précise que l'arrêté attaqué a retiré une décision
Source officiellePage 69 sur 94