Alex Y..., la société JP Morgan Chase bank NA (la JP Morgan Chase) et M.

. - Sur le pourvoi contre l'arrêt du 16 septembre 2004 : Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 81, 82-1, 156 et suivants, 427 du code de procédure pénale et 593 du même

margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 108 May 2008 Mooren

Daniel X... et Mme Y... ont déposé plainte l'un contre l'autre au sujet d'une altercation qui venait de les opposer sur un chemin à Breel où ils possédaient chacun une résidence secondaire; que Morgan

siège est 76240 Elbeuf, 4 / de la société GRSA, venant aux droits de la société civile immobilière Front de Mer, dont le siège est ..., 5 / de l'entreprise Daudigeos, dont le siège est 40110 Morcenx

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que M.

cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Egline BOSSE-CLAUZET, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SAS DANI ALU, [Adresse 2], 314 406 646 RCS [Localité 1] représenté par Me Morgane

Dans sa déclaration d'appel, il ne fait valoir aucun moyen au soutien de sa prétention.

ZENITH, sise [Adresse 11], contrôleur, comparant par RACINE AVOCATS - Me Nicolas BOYTCHEV (L0301), absent ; * SA KLEPIERRE, sise [Adresse 12], contrôleur, comparant par la SELARL ARST AVOCATS - Me Morgan

langue arabe, inscrit sur la liste de la Cour d'appel de Lyon, ET INTIMEE : Mme LA PREFETE DU RHÔNE [Adresse 1] [Localité 4] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Morgane

Karim EL BARKANI, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R01053 DEMANDEUR SAS GEODIS D&E YVELINES [Adresse 1] comparant par Me Morgane GREVELLEC [Adresse 2] DEFENDEUR SAS BAINS

[O] [Z] [X] né le 17 Février 2000 à [Localité 4] (ALGERIE) Actuellement retenu au centre de retention [Localité 3] - [Localité 5] 1 Ayant pour conseil Me Morgan BESCOU, avocat au barreau de Lyon,

[J] [O] né le 02 Mars 1998 à [Localité 2] (65350) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA[1] Ayant pour conseil Maître Morgan BESCOU, avocat au barreau de LYON, Vu la déclaration

délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Morgane

délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Morgane

Jean-Denis BRUN, Conseiller à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Morgane

Jean-Denis BRUN, Conseiller à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Morgane

RG : 2022022749 ENTRE : SAS [B] LOCATION, dont le siège social est 9-9A rue de Lisbonne - CS 60017 -Schiltigheim 67012 Strasbourg Cedex - RCS B 428 616 734 Partie demanderesse : comparant par Me Morgane