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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:1021DEC004767599
21 octobre 2003
21 octobre 2003
Lord Justice Otton referred further to the statutory requirement to consider a supervision order under section 88 of the Magistrates’ Courts Act 1980 prior to imposing a sentence of imprisonment and to
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b16321b9f94e984650c744
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Pour en justifier, elle fait valoir que ses lésions auditives ont été constatées dès 2012 et produit, à ce titre, un certificat médical établi le 3 mai 2012 par un médecin oto-rhino-laryngologiste le docteur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00780_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
L'intéressé a fait l'objet d'un examen oto-rhino-laryngologique en juillet 2014, d'une endoscopie digestive en septembre 2014 et d'une endoscopie bronchique en octobre 2014, dont les résultats n'ont pas
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02559_20240220
20 février 2024
20 février 2024
L'expert désigné par le tribunal a également relevé qu'il était possible que les différents problèmes médicaux développés par l'intéressé au cours de l'année 2010, atteignant notamment la sphère oto-rhino-laryngologique
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000041929794
22 mai 2020
22 mai 2020
En ville, ils sont réservés aux médecins spécialistes intervenant sur les voies respiratoires - pneumologues, oto-rhino-laryngologistes, gastro-entérologues, stomatologues, chirurgiens maxillo-faciaux
Source officielle7ème chambre
DTA_2208819_20230217
17 février 2023
17 février 2023
d'une page du site internet " Vidal " relative aux symptômes et aux complications de la sinusite, à l'appui de ses allégations tirées de ce qu'il bénéficie d'un suivi auprès d'un médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie
Source officielle5ème chambre
DTA_2207884_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Mme B A née le 8 décembre 1949, a consulté le service oto-rhino-laryngologiste (ORL) de l'hôpital Edouard Herriot des hospices civils de Lyon (HCL) le 17 août 2018.
Source officielle1ère chambre
DTA_2207399_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Les stages cliniques, d'une durée de 50 heures, ont pour but de sensibiliser les élèves en formation aux aspects cliniques oto-rhino-laryngologiques, audiométriques et prothétiques.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105409_20240222
22 février 2024
22 février 2024
accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (CCI) le 17 août 2018 par une demande déclarée complète et enregistrée le 2 octobre 2018, qui a désigné les docteurs Bouccara (oto-rhino-laryngologiste
Source officielle7ème Chambre
DTA_2105592_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Vu : - l'ordonnance n°1609256 en date du 30 juin 2017, par laquelle le juge des référés a désigné le Dr B, oto-rhino-laryngologiste, en qualité d'expert ; - l'ordonnance n°1609256 en date du 18 décembre
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01194_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
d’acouphènes permanents bilatéraux, de surseoir à statuer sur la liquidation de ses droits à pension militaire d’invalidité et d’ordonner avant dire-droit une expertise médicale confiée à un médecin oto‑rhino-laryngologiste
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003543_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Ingrid A D, respectivement épouse et fille de la victime, ont saisi le juge des référés du tribunal, qui a ordonné la réalisation d'une expertise confiée aux docteurs Hartl et Gachot, spécialistes en oto-rhino-laryngologie
Source officielle3ème Chambre
DTA_1902267_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
A C produit le certificat d'un oto-rhino-laryngologue à la date du 17 octobre 2018, indiquant que l'intéressé a souffert à plusieurs reprises d'épisodes de rhinosinusites depuis 2012, il ne résulte pas
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01179_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
(CHU) de Tours et Poitiers, comprenant des suivis réguliers en médecine génétique, pneumopédiatrie, cardiopédiatrie, chirurgie pédiatrique, médecine génétique, médecine fonctionnelle, ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie
Source officielle1ère chambre
DTA_2200140_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
son handicap et qu'il ne peut bénéficier d'un suivi approprié en Tunisie, où il souffrirait de stigmatisation et se retrouverait particulièrement isolé, sans accompagnement de médecins spécialisés en oto-rhino-laryngologie
Source officielleChambre 2
DTA_2001069_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
A cet égard, il est constant que le médecin oto-rhino-laryngologiste du centre hospitalier régional universitaire de Nancy qui a pris en charge C a préconisé une imagerie par IRM pour laquelle il avait
Source officielle1ère chambre
DTA_2001075_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Par l'ordonnance n° 1800728 du 7 août 2018 puis par celle 20 décembre 2018, le président du tribunal a prescrit une expertise qui a été réalisée par le docteur B, ophtalmologue, et le docteur A, oto-rhino-laryngologiste
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400572_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Or, il ressort des différentes fiches médicales des années 2021 à 2024 issues de la base MedCOI à laquelle se réfère l'OFII que le suivi du dispositif pace maker, le suivi par un oto-rhino-laryngologiste
Source officielle8ème chambre
DTA_2309004_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Si les examens cardiologiques et biologiques n’ont montré aucune anomalie et que seule une prise en charge oto-rhino-laryngologique (ORL) a été préconisée, le compte-rendu d’hospitalisation a confirmé
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01504_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
A justifie avoir fait l'objet en août 2021 et en février 2022 d'un suivi par le service d'oto-rhino-laryngologie du centre hospitalier de Rouen en raison d'une rhinosinusite chronique, pour le traitement
Source officiellePage 69 sur 76