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3 344 résultats pour « Albertini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_23VE01658_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2024. La rapporteure, J.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01720_20240417

Admin. Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2024. Le rapporteur, J.-E.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00822_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Albertini, président, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024. Le rapporteur, J-E.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03496_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

Albertini, président de chambre, M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mai 2023. Le rapporteur, O.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02273_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président-assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02276_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2024. Le rapporteur, J.-E.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02372_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2024. La rapporteure, J.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fea4c07a459da3dcdeaa4c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Albertine GUEZ Autre Voyage, SARL Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/00281 - N° Portalis 352J-W-B7I-C

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec0b

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

F Prise en la personne de son représentant légal en exercice 87 Rue de Richelieu 75113 PARIS CEDEX représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Claude THIBAUDEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874c2

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

Madame Albertine X... née Y... s'est opposée à ces demandes.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101067

Cassation

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Pierre X... et Mme Albertine X..., ont assigné ce dernier aux fins de nullité du testament ; qu'après le décès de Roger X... survenu en cours d'instance, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401008_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

A B, représenté par Me Albertini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 juillet 2024 par laquelle le préfet de la Haute-Corse a refusé de lui délivrer un titre de séjour portant la mention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7cbd3db21cbdd9380f

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

né le 21 Décembre 1932 à BOURGET ... 51340 PARGNY SUR SAULX ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Alexandre ALBERTINI, avocat au barreau de PARIS M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0bc

Appel

7 février 2012

7 février 2012

C/ Mme Albertine Y... veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe2bd3db21cbdd8e87e

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA Madame Sophie Z... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd8632e

Appel

28 juin 2002

28 juin 2002

Lors du délibéré : PRESIDENT : Monsieur ALBERTINI B... : Madame X...

Source officielle
CC

civ2

6079433e9ba5988459c41c00

Cassation

2 octobre 1975

2 octobre 1975

GLOBAL DU DOMMAGE A REPARER QUE CELLE DETERMINANT LE CAPITAL REPRESENTATIF DES ARRERAGES DE LA PENSION INVALIDITE ECHUS ET A ECHOIR, ET LE PAIEMENT EVENTUEL DE L'INDEMNITE COMPLEMENTAIRE; ATTENDU QU'ALBERTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dda6

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

née le 15 Mars 1953 à CARBINI (20170) ... 20117 ECCICA SUARELLA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Paule MADRIOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame

Source officielle
CC

soc

6079b0b89ba5988459c4fc03

Cassation

28 février 1980

28 février 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 2 DU DECRET N 68-400 DU 30 AVRIL 1968 MODIFIE, ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QU'ALBERTINI, CHAUFFEUR DE POIDS LOURDS, DUT INTERROMPRE SON

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE00226_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Albertini, président, M. Mauny, président assesseur, Mme Villette, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 décembre 2022. La rapporteure, A.

Source officielle

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ATELIER 3.A AMANDINE ALBERTINI ARCHITECTURE

SIREN 790733034GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

20/09/2026

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ALBERTINI DIAGNOSTICS ET EXPERTISES

SIREN 525360657GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

17/09/2026

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ALBERTINI.PARIS

SIREN 843128562GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

09/09/2026

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SOCIETE DU DOCTEUR JEAN-JACQUES ALBERTINI

SIREN 831956636GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

18/08/2026

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