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7 026 résultats pour « Alexandre GRARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8a

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Alexandre Tony Y... né le 03 Septembre 1975 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle

Page 7 sur 352

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CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5e5

Cassation

27 octobre 2004

27 octobre 2004

cassation ou sur une des listes dressées par les cours d'appel, à titre exceptionnel ; qu'en l'occurrence, par ordonnance du 20 janvier 2003, le juge d'instruction a désigné en qualité d'experts, Alexandre

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:229

CJUE

3 février 2014

3 février 2014

Order of the Court (Grand Chamber) of 3 February 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902ce

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Elle précise qu'Alexandre a manifesté le désir de vivre à son domicile mais que son audition n'a pu être réalisée faute pour son père de le conduire jusqu'à BASTIA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daac

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

G : 10/ 02107 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 18 février 2010 RG : 2009/ 03103 ch no X... C/ X...

Source officielle
CC

civ1

60794c149ba5988459c449a6

Cassation

8 décembre 1981

8 décembre 1981

ALEXANDRE, QUE MME C..., AYANT VOULU REPRENDRE LA GARDE EFFECTIVE DE SA FILLE, S'EST HEURTEE A L'OPPOSITION DE SES PARENTS, LESQUELS, PAR REQUETE DU 23 MARS 1979, PRESENTEE AU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e98

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

INSTANCE DE GUERET ET : Monsieur Alexandre Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e194

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

Vu les écritures récapitulatives de Monsieur Y...Alexandre déposées au greffe le 11 avril 2011. Vu l'audience du 11 avril 2011.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67f0bdf12b128a29976856c4

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

ALEXANDRE GRAND OUEST Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 17 juin 2024 par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94042

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

E... et Mme Alexandra D..., copropriétaires liés avec celle-ci.

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CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbe7

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

celui-ci à l'entretien et l'éducation d'Alexandre à la somme mensuelle de 200, 00 €, avec indexation.

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CA

3e chambre civile

69736e56cdc6046d476a6b8a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE DE PÉREMPTION D'INSTANCE N° RG 25/05376 - N° Portalis DBVK-V-B7J-Q2XZ Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fde6103ae10203c1b57cf5e

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Alexandre X..., Mlle Justine X... et M.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d4e74459e0c7ed0b11

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La SAS GRAND NORD AUTOMOBILE sollicite que Monsieur [K] [W] soit débouté de sa mesure d’expertise.

Source officielle
CC

civ1

60794ca19ba5988459c46393

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Renciot ; que Mme Alexandre a assigné les époux Garaud-Réguillet, M. X... et M.

Source officielle
CC

soc

6079b2019ba5988459c550ac

Cassation

21 janvier 1972

21 janvier 1972

HORAIRE RECU PAR ALEXANDRE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba4

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

Alexandre Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f17e

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Par requêtes de leur avocat reçues le 23 novembre 2011, les mineurs, Alexandre et Romain, ont sollicité leur audition par application de l'article 388-1 du code civil.

Source officielle
CC

civ1

60794bff9ba5988459c4469d

Cassation

3 février 1981

3 février 1981

QU'ELLE A SEULE RECONNU; QU'ELLE EST DECEDEE ACCIDENTELLEMENT LE 11 FEVRIER 1971; QUE LE JEUNE ALEXANDRE A ETE PRIS EN CHARGE PAR LOUIS A , SON GRAND-PERE; QUE CELUI-CI, AUTORISE PAR UNE DELIBERATION

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c28

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Représenté et assisté sur l'audience par Me Alexandre DAZIN de la SEP LACHAUD LEPANY ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 INTIMÉES Madame Claude Sylvaine E...

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