et Monsieur Nicolas Y...

1969 à CROIX (59170) demeurant ..., 59200 TOURCOING représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Carine DELABY-FAURE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Nicolas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Transports Nicolas frères, dont le siège social est à Largellier

Assistés lors des débats par Maître Nicolas LE PAGE, Greffier Associé.

Nicolas X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Ils concluent aux termes de leurs dernières écritures en date du 20 septembre 2001 auxquelles il est expressément renvoyé pour plus ample exposé à la recevabilité et au bien fondé de leur appel, prie la

Il y a lieu de renvoyer pour un plus ample exposé des moyens de fait et de droit aux conclusions des parties en application de l’article 455 du Code de procédure civile.

Jean-Paul N...

Alain Z...demande à Nicolas X... de lui passer les fiches. Nicolas X... les balance à Alain Z...en lui disant tu te démerdes. Je ramasse les fiches.

suivant : Attendu que Suzanne X... et son époux commun en biens, Aris Y..., sont respectivement décédés les 27 juin 1995 et 23 novembre 2002, en laissant pour leur succéder trois enfants, Guy, Nicole

[I] [S] a proposé puis mis en place un paiement échelonné par virement à hauteur de 100 € par mois.

Greffier lors des débats : Monsieur Nicolas FAVARD.

METZ NICOLAS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 - N° du dossier 210513 - Représentant : Maître Guillaume METZ de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Plaidant, avocat au barreau de

délais de paiement.

Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS , rendue le 12 juillet 2012 - no 731/212995 DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur Bleza Blaise X... ... 75009 PARIS DÉFENDEUR AU RECOURS Monsieur Daniel NICOLAS

et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...

épouse Y... demandent à la cour : - de confirmer en toutes ses dispositions l'ordonnance rendue le 3 mai 2010, - de débouter madame Mouna Amal X... de ses demandes et de la condamner au paiement de la

Sur l'appel de la SCP [V] [P], Nicolas Marquette Eddy Roulleaux.

D'ARRAS JUGEMENT DU 19 SEPTEMBRE 2025 Rôle 2025/38 Prononcé publiquement le Vendredi Dix Neuf Septembre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre, assisté de Madame Amélie

NICOLAS INTERNATIONAL C/ S.A.