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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CH GENERALISTE A
691723aae097417ee1c149d6
6 octobre 2025
6 octobre 2025
AIX-EN-PROVENCE substitué à l’audience par Me COMAU Julia, avocat DÉFENDEURS Monsieur [E] [M] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 16] (TUNISIE), demeurant [Adresse 24] représenté par Maître Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2ca
4 juin 2007
4 juin 2007
représenté par Me Bernard DE LAMY Sophie Joséphine Marie B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909e5
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Sophie, le Christina IV et le Super Christina II actuellement rebaptisé Ghiuvan Ste et de leur situation auprès du fichier naval des Douanes, - invité les parties à conclure sur la fin de non recevoir
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10100
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Val-de-Selle, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 16 août 2016 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale, prud'hommes), dans le litige l'opposant à Mme Sophie
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023886676
30 mars 2011
30 mars 2011
Xavier de Lesquen, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de Mme A et de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat du centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne,
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00049_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Mme A, mutée à l'université de Lille à compter du 1er septembre 2014, soutient avoir assuré des cours pour le master " achat et négoce international " au titre de l'année 2014-2015.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
61629872201c88caf8c4e1a2
22 novembre 2012
22 novembre 2012
nationalité Française [Adresse 11] [Localité 14] Représentée par Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 11 Octobre 2012, tenue par Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d013ef607c90ab66c4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
le numéro 054 500 574, Ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, Assistée de Me Anne-Sophie
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67ee19616cff766e94e38976
2 avril 2025
2 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 janvier 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
631ade15f575634f1371edd1
7 septembre 2022
7 septembre 2022
civile, l'affaire a été appelée le 25 Mai 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, ayant procédé par dépôt, devant Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre et Madame Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
662c94f4b787c4000862f5e1
26 avril 2024
26 avril 2024
Sophie BOURLON, Pierre Antoine DAILLIEZ, Benoît WAYMEL, Franck MASSY, Vincent RENOULT & Julie FLAMENT anciennement dénommée " Sophie BOURLON et Vincent RENOULT ' [Adresse 2] [Localité 5] Représentée
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0d25c25a97f0381f4bfe
12 décembre 2014
12 décembre 2014
Masse salariale de 1996 : 204.993 euros Masse salariale réactualisée à la date de cessation : 281.727 euros d'où 281.727 x 0,10% x 19,39 soit une indemnité de départ de 5.463,00 euros , * au titre
Source officielleCour d'Appel
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11 mai 2011
11 mai 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE MAI DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Ange ...
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6160920adb7ff645d856648c
9 avril 2014
9 avril 2014
PORTIER, présidente François REYGROBELLET, conseiller Sophie-Hélène CHÂTEAU, conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Sophie PORTIER.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb28
14 septembre 2011
14 septembre 2011
né le 07 Mai 1969 à CORTE (20250) ... 20229 VERDESE représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Anne-Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielleciv2
61372304cd580146774045f0
11 mars 1998
11 mars 1998
Blaise E..., demeurant ..., 4°/ Mme Caroline E..., épouse F..., demeurant ..., 5°/ Mme Sophie E..., épouse Sandoz, demeurant ..., 6°/ M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308326_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
D’autre part, aux termes de l’article 1 de l’arrêté du 27 octobre 2022 déterminant la composition du Master 1 « management public » : « Le jury du Master domaine « Droit, Economie Gestion » mention « Management
Source officielle5ème Chambre
DTA_2411371_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
D’autre part, aux termes de l’article 1 de l’arrêté du 27 octobre 2022 déterminant la composition du Master 1 « management public » : « Le jury du Master domaine « Droit, Economie Gestion » mention « Management
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec27
14 septembre 2011
14 septembre 2011
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e43
12 novembre 2001
12 novembre 2001
"Les E..." 53410 OLIVET Madame Annie B... épouse D... 14 Place Saint Paul 53000 LAVAL Monsieur Louis B... 32 rue de Rochefort 53810 CHANGE LES LAVAL Monsieur Jean-François D... 40 rue du Point du Jour
Source officiellePage 7 sur 56