Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b1949ba5988459c529ca
13 avril 1999
13 avril 1999
Sur les moyens du pourvoi : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Besançon, 21 juin 1996) que la société Astre, qui avait licencié Mme X..., a été condamnée au paiement d'une indemnité par un jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86283
29 mai 2002
29 mai 2002
signé la minute avec le Greffier EXPOSE DU LITIGE Le 21 juillet 1996, vers 22 heures 45, au carrefour des CD 88 et 75 sur la commune de VILLENEUVE, une collision s'est produite entre le véhicule OPEL ASTRA
Source officielleciv1
6079432b9ba5988459c41527
5 février 1974
5 février 1974
AUTOMOBILE DE LOCATION CONDUITE PAR SIMONNOT, ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DE CIRCULATION SUR UNE ROUTE DE L'ILE DE DJERBA (TUNISIE); QU'AYANT ASSIGNE, DEVANT LA JURIDICTION FRANCAISE, LA COMPAGNIE ASTREE
Source officielleService des référés
662fe57db89538338ecde4f8
22 avril 2024
22 avril 2024
AA INVESTISSEMENT [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Chantal TEBOUL ASTRUC, avocat au barreau de PARIS - #A0235, SAS ASTRUC AVOCATS DÉBATS A l’audience du 22 Avril 2024 tenue publiquement
Source officielle2 e chambre civile
631834770876004f131a5e8f
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Par acte sous seing privé du 24 mars 2007, la SAS Sogim a consenti un acte de caution personnelle et solidaire pour le compte de la SCI Domaine de l'Astrée en garantie des engagements pris par celle-ci
Source officiellesoc
6079b1ff9ba5988459c54e83
31 mars 1971
31 mars 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 21 SEPTEMBRE 1967 X..., EMPLOYE AU SERVICE DE L'ENTREPRISE ASTRE EN QUALITE DE COFFREUR QUALIFIE, TRAVAILLAIT SUR UN CHANTIER DE CETTE ENTREPRISE SITUE A NOE (HAUTE-GARONNE
Source officielleCour d'Appel
6253cba8bd3db21cbdd8deff
23 mai 2011
23 mai 2011
mariés le 2 mai 2003 à LYON 3ème, sous le régime de la séparation de biens suivant contrat passé le 22 mars 2003 par devant D..., notaire à FONTAINE SUR SAONE, et ont eu un enfant de sexe féminin, Astrée
Source officielleChambre 1-5
66878c8205d6f7f678d48d42
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[F] [T] Représentant : Me Cédric PORTERON de la SELARL B.P.C.M, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Isabelle MONIN LAFIN de la SELARL ASTREE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Mme
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204078_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
E A et Mme F D épouse A, représentés par Me Drujon d'Astros, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 29 octobre 2021 n° DP 13 001 21J0992 portant autorisation de travaux ainsi que la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00669
7 juillet 2009
7 juillet 2009
plan d'affaires de la société Chirex, qui reposait essentiellement sur la réalisation de projets dont celui de la production d'une molécule entrant dans la composition d'un médicament pour la société Astra
Source officielleChambre 1-3
64a7af573bcaf505db696306
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[RY] [G] demeurant [Adresse 3] représenté et plaidé par Me Constance DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée et plaidée par Me Léa SIBONI
Source officielleChambre 1-3
64a7af583bcaf505db696308
6 juillet 2023
6 juillet 2023
né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 17], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Constance DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée
Source officielle18e Chambre
61632f5314ec5f96a7da0944
18 octobre 2011
18 octobre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 18 OCTOBRE 2011 N°2011/794 Rôle N° 10/04842 [J] [Z] C/ Société ASTRA TECH FRANCE
Source officielle1ère chambre
68e88b703ea43407b9fbb49d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[U], portant sur le véhicule d’occasion de marque Opel, modèle Astra, immatriculé [Immatriculation 2]. La société Nord [Localité 6] Automobiles sera condamnée à verser à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00201
13 février 2013
13 février 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 6 janvier 2004 par la société Astra Tech France en qualité de responsable de
Source officielle3e Chambre B
60328d68a6154b02057d1269
11 janvier 2018
11 janvier 2018
APPELANT Monsieur [L] [C] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Me Jean-Rémy DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS
Source officielleContestations Honoraires
6979ba93cdc6046d47f2fefb
26 janvier 2026
26 janvier 2026
ASTREE LITIS Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 26 JANVIER
Source officielle3e chambre sociale
67ee178051255e24994fc49b
2 avril 2025
2 avril 2025
PICON de la SELARL CABINET D'AVOCATS SAUVEBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER non comparant sur l'audience INTIMEE : [9] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Julien ASTRUC
Source officielleciv2
613720a1cd580146773ecadf
25 mai 1987
25 mai 1987
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 novembre 1985) infirmatif de ce chef, statuant en référé, que les sociétés Astra Calve et Lesieur ayant mis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110615
13 septembre 2023
13 septembre 2023
[C] [H], 3°/ l'Association tutélaire Rhône-Alpes (AssTRA), dont le siège est [Adresse 1], agissant en qualité de tuteur ad'hoc de M.
Source officiellePage 7 sur 82