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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613720b5cd580146773edbb6
21 décembre 1988
21 décembre 1988
..., en cassation d'un jugement rendu le 14 avril 1986 par le tribunal des affaires de Sécurité sociale de Villefranche-sur-Saône, dans l'affaire opposant Madame Annie Y..., demeurant à Chazay d'Azergues
Source officiellesoc
613722a1cd580146773ff5a8
16 avril 1996
16 avril 1996
Serge Z..., demeurant Le Mazard, chemin du Marand, 69380 Civrieux d'Azergues, 9°/ de M. Gilles X..., demeurant chez ..., 10°/ de Mme Christiane K..., demeurant ..., 11°/ de M. E...
Source officiellesoc
613723f7cd5801467741083f
6 mai 2002
6 mai 2002
Didier X..., domicilié boulangerie-pâtisserie des Arcades, 69380 Civrieux d'Azergues, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926af
9 septembre 2015
9 septembre 2015
né le 01 Décembre 1970 à Azrou Tizi Ousli ... ... 20110 PROPRIANO assisté de Me Valérie GUISEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2013/ 3101
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c58542
8 novembre 1994
8 novembre 1994
X..., au nom de la société Azuror, en formation, a conclu avec la société SEP Mediafoot, agissant pour le compte du Sporting club de Toulon et du Var, un accord aux termes duquel la société Azuror et ses
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88323
30 mars 2023
30 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : Y 18-23.185 Demandeur : la société Azzuro et autre Défendeur : la société Sogefimur et autre Relevé d'office de la péremption
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10703
8 décembre 2021
8 décembre 2021
cahier des charges versée au prestataire en charge du transport ; que ceci était rappelé par le mandat de gestion confié le 24 décembre 1997 par la société Eco-emballages et la CSVMF à l'association Azeco
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bd1
30 octobre 2014
30 octobre 2014
répertoire général : 14/ 07070 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Février 2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 13/ 02862 APPELANT Monsieur Abdellah X...né le 01 janvier 1957 à AZROU
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102049_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Gabarda, rapporteur public ; - les observations de Me Azerou, avocat de la commune d'Issy-les-Moulineaux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6137214dcd580146773f2a7c
17 octobre 1990
17 octobre 1990
grange Dole, Saint-Didier de Formans (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1987 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre), au profit de la société Piani, dont le siège est à Ambérieux d'Azergues
Source officiellecomm
6137236ecd58014677409ad4
26 avril 2000
26 avril 2000
Bruno X..., demeurant La Riquinière, chemin du Grapillon, 69380 Marcilly d'Azergues, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10541
6 septembre 2023
6 septembre 2023
du sud (République de Corée), a formé le pourvoi n° G 22-12.285 contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Loris Azzaro
Source officielleJAF CAB 3
678540a3aaacbea0fe638327
13 janvier 2025
13 janvier 2025
bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/000808 du 28/03/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ST DENIS REUNION) comparante en personne assistée de Me Juliana DUQUE AZUERO
Source officiellecr
S, en date du 30 octobre 2003, qui, dans l'information suiviec/Sébastien X
61372647cd58014677424545
5 octobre 2004
5 octobre 2004
ROCHAS, - LA SOCIETE PARFUMS VAN CLEEF & ARPELS, - LA SOCIETE THIERRY MUGLER PARFUMS, - LA SOCIETE YVES SAINT LAURENT PARFUMS, parties civiles, - LA SOCIETE KENZO, - LA SOCIETE LORIS AZZARO
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8738e
28 octobre 2004
28 octobre 2004
B... 69380 MARCILLY D'AZERGUES représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me GAZAGNE, avocat au barreau de LYON Instruction clôturée le 20 Août 2004 Audience de plaidoiries du
Source officielleSaisies immobilières
68efe744c07170de10e46209
2 octobre 2025
2 octobre 2025
poursuites et diligences de son syndic LE CABINET SAINT LAMBERT, pris en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité en son siège [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Grégoire AZZARO
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2221673_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 octobre 2022, et trois mémoires, enregistrés les 4 novembre, 5 et 19 décembre 2022, la société Loris Azzaro, représentée par Mes Cohen et
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4fe9c
25 juin 1980
25 juin 1980
PROCEDURE CIVILE, DENATURATION DES DOCUMENTS DE LA CAUSE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A DECLARE DEPOURVU DE CAUSE REELLE ET SERIEUSE LE LICENCIEMENT DE AZERKI
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007717716
17 février 1988
17 février 1988
Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 20 juillet 1984 et 15 janvier 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Paulette X..., demeurant Marcilly d'Azergues
Source officielleciv1
6137210dcd580146773f0968
31 octobre 1989
31 octobre 1989
, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patrick, Douglas D... de la VARENDE, né le 27 avril 1950 à Casablanca (Maroc), écuyer, demeurant château de Claveisolles, Lamure-sur-Azergues
Source officiellePage 7 sur 36