CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 696 résultats pour « Belhedi »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2534718_20260515

Administratif

15 mai 2026

15 mai 2026

, sous réserve que Me Belaïdi renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2515546_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Belhadj, premier conseiller, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2515608_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Belhadj, premier conseiller, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2524175_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Belhadj, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2211596_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Belhadj, conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2512820_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Belhadj, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2517260_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Belhadj, premier conseiller, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2524987_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Belhadj pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience du 10 février 2026 à 14 heures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2516300_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Belhadj, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2510540_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Belhadj, premier conseiller, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2514463_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Belhadj, premier conseiller, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2211595_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Belhadj, conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2607260_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Belhadj pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200661

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 22-15.831 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-3), dans le litige l'opposant à la société La Bellaudière

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

65bc61eb4fb290a3460742d9

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

22/01348 - N° Portalis DB22-W-B7G-QOVJ DEMANDEUR : Madame [L] [P] [V] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 13] (GUINÉE BISSAU) [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Larbi BELHEDI

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2503903_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

A B, représenté par Me Belhedi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2024 par lequel le préfet des Yvelines a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2007402_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 novembre 2020 et le 1er mars 2021, Mme C A épouse D, représentée par Me Belhedi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00816_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Versailles et transmise à la cour par une ordonnance du premier vice-président du tribunal administratif de Versailles le 4 mars 2021, et un mémoire enregistré le 28 août 2023, Mme A, représentée par Me Belhedi

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25PA05095_20260408

Admin. Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

A..., représenté par Me Belaïdi, demande à la Cour : 1°) de réformer ce jugement ; 2°) d’annuler, pour excès de pouvoir, l’arrêté du 26 novembre 2024 ; 3°) d’enjoindre au préfet de police de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2600290_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Belhadj, premier conseiller, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle

Page 7 sur 85

← PrécédentSuivant →