CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

132 résultats pour « Benoit FLEURY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6a19f678cdc6046d476aaadb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

- 63000 CLERMONT-FERRAND non comparante, ni représentée Monsieur [W] [M], demeurant 23 rue du Clos Four - Résidence des Allées Fleuries - 63000 CLERMONT-FERRAND représenté par Me Maud BASTIDE, avocat

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

Page 7 sur 7

← Précédent

DCA_23DA00546_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Depuis les cités minières également concernées par l'inscription sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO, notamment celle du Champ-Fleuri et du Garage à laquelle les requérants font référence, le

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025822112

Admin. suprême

28 mars 2011

28 mars 2011

Paul B, demeurant ..., M. et Mme Jean-François B, demeurant ..., la SCI THORIGNY, dont le siège est à Veigné (37250), la SOCIETE HOTEL-RESTAURANT LE MOULIN FLEURI, dont le siège est au Moulin de Roule-Crotte

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01365

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Xavier Z..., à la fois secrétaire général de la préfecture du Rhône et préfet délégué à l'égalité des chances, avait toute capacité pour signer en lieu et place du préfet sans qu'il ne soit besoin pour

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00585

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

déterminant ainsi, quand les dommages personnellement subis par l'exposante découlent directement du délit de présentation de comptes infidèles dans la mesure où ses investissements à perte (financement de besoin

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fc2eaecdc6046d47e40f6c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

pour les motifs suivants : * Manquement aux obligations du locataire telles que prévues aux conditions particulières (entretien à justifier annuellement de la climatisation ; entretien des espaces fleuris

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e15e8cdc6046d475b470e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

divorcée [B] dont le siège social est sis 4 impasse des Frères Lumières - 38300 BOURGOIN-JALLIEU Madame [C] [T] [V] divorcée [B] née le 25 Mai 1944 à LE LORRAIN (97214) demeurant EHPAD L’Isle aux Fleurs

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427869

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

expliquant que les prestations incriminées correspondaient à un volume de dix pour cent environ du montant totale de la taxe d'apprentissage perçue et que ces prestations ainsi que les livraisons de fleurs

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3f9ccdc6046d47b38bc4

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

LES FAITS La société ISA [W] exerce une activité de vente de fleurs à [Localité 2].

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421bfd

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

rejoindre sur la terrasse qu'A... venait de quitter, a descendu son short et son slip et l'a pénétrée en la mettant sur la table de la terrasse ; elle se souvient qu'elle avait une robe rouge avec des fleurs

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742417e

Cassation

2 septembre 2005

2 septembre 2005

envers sa petite-fille Aurélie ; que Aurélie Y... a relaté aux gendarmes que Franck X..., à quatre ou cinq reprises, après avoir joué avec elle, l'avait emmenée dans une chambre tapissée de papier à fleurs

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...]   , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su

Résumé IA — à vérifier