Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64364d7529c3df04f589a649
11 avril 2023
11 avril 2023
procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Madame [B] [A] [M] [C] née le [Date naissance 3] 1940 à [Localité 7] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 7] Représentée par Me Vincent BERTHAULT
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b5e
6 décembre 2006
6 décembre 2006
. [****] APPELANTES : Mademoiselle Joùlle X... 13, rue Eugène Crétel 91300 MASSY représentée par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assistée de Me BERTHAULT, avocat MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68ef2a7c1643bddf8ff84de9
14 octobre 2025
14 octobre 2025
VALAUJUL Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 9] Me BERTHAULT Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de [Localité
Source officielle4ème Chambre
64df09d187e994d96965188c
17 août 2023
17 août 2023
APPELANTE SARL TRANSPORT HOUSSAIS TRAVAUX PUBLICS, dont le siège est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent BERTHAULT
Source officielleTPX VER JCP FOND
67f811f5cf40727a0043d6e4
8 avril 2025
8 avril 2025
mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : Etablissement public OFFICE PUBLIC D’H.L.M [Localité 10] HABITAT [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Maître Edith COGNY de la SCP BERTHAULT
Source officielleChambre civile 1-2
660cf2707c1ccb0008628fdd
2 avril 2024
2 avril 2024
Numéro identifiant 1] du 12/12/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) Intimée : Etablissement OPH [Localité 2] HABITAT, représentant : Me Edith COGNY de la SCP BERTHAULT
Source officielleciv2
613720f3cd580146773efbad
5 juillet 1989
5 juillet 1989
Dominique, demeurant à Ajaccio, Les Jardins de Carmino, Parc Bertault (Cors)e, en cassation d'un jugement rendu le 27 février 1989 par le tribunal d'instance d'Ajaccio, en matière électorale, au profit
Source officielleciv2
613721d8cd580146773f8027
17 mars 1993
17 mars 1993
Mme Marie-Paule X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 février 1993 par le tribunal d'instance d'Ajaccio, en matière électorale, au profit de Mme Carmelle Y..., demeurant parc Berthault
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2004979_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 août 2020, la société civile immobilière (SCI) JBT immobilier , représentée par Me Jean-Claude Berthault, demande au tribunal : 1°) de condamner
Source officielleEloignement urgent
DTA_2306116_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Berre, - les observations de Me Berthaut, représentant M. B, qui affirme que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
64a7b2003bcaf505db6969a8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
président [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Daniel SAADAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0392 INTIMÉE Madame [I] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Solène BERTAULT
Source officielle1ère chambre
68e88bc23ea43407b9fbd0e2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
---------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT
Source officielle4ème chambre
69e81ca3cdc6046d47145273
16 janvier 2025
16 janvier 2025
AARPI [Localité 1] et par Me Sophie BERTHAULT-GUEREMY [Adresse 3] DEFENDEURS SDE AMAZON EU SARL [Adresse 4] comparant par SCP [M] et Associés [Adresse 5] et par Me Eric BOUFFARD [Adresse 6] SARL ARTHUR
Source officielleciv3
613720eccd580146773ef87b
15 mars 1989
15 mars 1989
Annie épouse B..., demeurant à Ajaccio (Corse), "La Ralfana", Parc Berthault, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2211807_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2022, Mme A B, représentée par Me Berthault, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis de saisie administrative à tiers détenteur
Source officielleJAF section 3 cab 5
668839db342d338c20d312aa
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Avocat au barreau de Paris, #A0732 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [F] [T] LE GREFFIER [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Madame Alexandra BERHAULT
Source officielle8eme chambre
669031ed766d1156dbbfbe6d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
HUITIEME CHAMBRE Jugement du ONZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Géraldine BERHAULT
Source officielleJAF section 3 cab 5
661041a1c9ea95b316fe1d3c
5 avril 2024
5 avril 2024
BERHAULT LE GREFFIER [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le juge aux affaires familiales, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil,
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01124_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
des réjudices subis du fait de l’illégalité fautive de la décision du maire de cette commune du 2 décembre 2020 de réem ter le fonds de commerce, situé au rez-de-chaussée de l’immeuble du 7, lace Bérault
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301017
15 septembre 2009
15 septembre 2009
les numéros 45 et 46 ; que le chemin n° 45 est appelé chemin du « Petit Jard » et également sur une partie < < allée de la Moutonnerie > > ; que le chemin n° 46 est, dénommé « Allée de la Planche-à-Bégault
Source officiellePage 7 sur 48