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1 131 résultats pour « Blandin Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

68e5f1a1c9f36f05b44317db

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

le 16 Septembre 2022 Appelante : Madame [T] [C], représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Intimé : Monsieur [N], [E], [V] [Y], représenté par Me Blandine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d19c25a97f0381f4bb6

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Sur les demandes des sociétés Blampin et BFH : - infirmer le jugement du 29 novembre 2012 du tribunal de commerce de Marseille en ce qu'il a débouté la société Blampin de sa demande de réparation au

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02772_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

, de mettre à la charge de l'Etat le versement à la SELARL Guitton et Grosset et Blandin de la somme de 1 500 euros.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64437bbe823e6dd0f8bf80b8

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

MAKEUP BAG, représentée par Me Blandine DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : R110 Intimée : Madame [D] [K], représentée par Me Frédéric CHHUM, avocat au barreau de PARIS, toque : A0929

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7dc157826b344597d9b

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 62B Minute n° 24/ N° RG 23/02170 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YLJ2 MI : 23/00001111 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le29/01/

Source officielle
TJ

Chambre 03

69a20c00cdc6046d47f85801

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 14 Janvier 2025 par Emmanuelle BOUYÉ, Présidente, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2608799_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 avril 2026, Mme N'goh Affoue Blandine A..., représentée par Me Rosin, demande au juge des référés, statuant par application de l’article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602828_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

A..., représenté par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2604437_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

C..., représenté par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) de suspendre l’exécution de la décision implicite de la

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475573.20240118

Admin. suprême

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Stéphane Relut, Romaric Gobillot, Didier Girault, Michel Petot, Eric Roeser, Arnaud Guenot, Pascal Aucoin, Damien Genet, Jean-Louis Blandin, Christophe Picq, Michel Kosack, Jean-Michel Forget, Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906ed

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1o Chambre Section AO1 ARRÊT DU 16 MAI 2013 Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 03561 Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

671894a4d8ceca1cd7019134

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

FR2A SAS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL BALAVOINE et DAVID Avocats - BMP & Associés, avocat au barreau

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

65a588cf919da7c4f1794d48

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 6] - tél : [XXXXXXXX01] N° Cabinet B 3ème Chambre Civile Le 11 Janvier 2024 N° RG 22/03712 - N° Portalis DBYC-W-B7G-JX6I Epoux [D] (divorce) 2 Copie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edf3

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

* Date de clôture de l'instruction : 07 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 27 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 12 Décembre 2011 Audience présidée par Blandine

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2120514_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Blandis ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2504731_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Article 3: L'Etat versera à Me Blandin, avocate de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64116fdff6c989fb024351f5

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

dossier 200304 Représentée par Me François LERAISNABLE, avocat au barreau de NANTES APPELANT Monsieur [V] [X] Représenté par Me Hélène KOZACZYK, avocat au barreau de CAEN Représenté par Me Blandine

Source officielle
CA

Chambre 4-4

680b1db62c124f4fd8d67348

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

SEPALUMIC prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Blandine DAVID, avocat au barreau de PARIS INTIMEE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1735accdc6046d4725325c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DE LA GIRONDE C/ [O] [F] ____________________ N° RG 22/00285 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WNTQ ____________________ CC délivrées le: à CPAM DE LA GIRONDE Mme [O] [F] ________________________ Copie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512927_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

B..., représenté par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

Source officielle

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