Ces documents ont été communiqués à la SA Glaces de Bourbon dans le cadre de la présente instance, le 20 avril 2015, puis une nouvelle fois en cause d'appel.

[R] en sa qualité de caution de la société Bourbon constructeur à payer à la société Crédit moderne océan indien (CMOI), la somme de 14 601,21 au titre du contrat de location longue durée du 27 octobre

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 décembre 2024, le préfet de La Réunion conclut au rejet de la requête de la SAS Bourbon Bois.

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 décembre 2024, le préfet de La Réunion conclut au rejet de la requête de la SAS Bourbon Bois.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société agglomérés de Bourbon (SAB), société à responsabilité limitée

Article 2 : La REGION DE LA REUNION versera à la société Formateurs de Bourbon la somme de 4 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Par un mémoire, enregistré le 7 février 2022, la Sarl Le Parc Bourbon déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Article 2 : Il n'y a pas lieu de statuer sur le pourvoi incident de la société Formateurs de Bourbon.

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 décembre 2024, le préfet de La Réunion conclut au rejet de la requête de la SAS Bourbon Bois.

Considérant ce qui suit : Par un mémoire enregistré le 29 février 2024, le GFA de Grange Bourbon déclare se désister de sa requête.

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 octobre 2021, la commune de Bourbon l'Archambault, représentée par Maître Roux, conclut au rejet de la requête et de mettre à la charge de M.

Par un mémoire enregistré le 18 décembre 2024, la société d'Exploitation des Hôtels de Bourbon déclare se désister purement et simplement de sa requête.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération du Crédit Mutuel Auvergne Bourbonnais, dont le siège est .... 443

Par la présente requête, la société SAI Bourbon Psy demande au tribunal d’annuler cette décision.

NATURE en cours de formation, a demandé l'enregistrement du signe verbal BOURBON NATURE destiné à distinguer les produits suivants : 'parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux

Article 2 : Mme A versera au centre hospitalier de Bourbon-l'Archambault une somme de 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Par un acte, enregistré le 21 juin 2021, la société Brasserie le Bourbon déclare se désister purement et simplement de sa requête.

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société anonyme Bourbon Distribution Mayotte.

X... et compagnie, de Me Brouchot, avocat de la société anonyme Bourbon et fils, les conclusions de M.

Conseil d'Etat ; le ministre demande au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêt n° 03MA00184 du 31 mai 2007 par lequel la cour administrative d'appel de Marseille a, sur l'appel de la société Surf, devenue SAS Bourbon