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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
68f1d9109abd0e067a219417
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Adresse 4] Société BOURGEOIS IMMOBILIER S.C.P.
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2400773_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Le Bourgeois.
Source officiellecomm
6079d6769ba5988459c5b3d1
16 février 1971
16 février 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1290 ET 1291 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE, LA SOCIETE LES FILS DE LEON BOURGEOIS, CI-APRES SOCIETE BOURGEOIS, QUI AVAIT
Source officiellecomm
613720d1cd580146773eea49
13 décembre 1988
13 décembre 1988
... ci-devant et actuellement à Paris (18e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1986 par la cour d'appel de Dijon (1re Chambre, 2e Section), au profit de la société anonyme Imprimerie BOURGEOIS
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2507810_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par suite, Me Bourgeois, son avocat, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2408115_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
à Me Bourgeois de la somme de 500 euros.
Source officielleciv1
60794ca49ba5988459c46423
17 janvier 1995
17 janvier 1995
Attendu qu'il n'y a pas lieu de mettre hors de cause les époux Y..... à qui le pourvoi incident de la société Armand Colin et Bourrelier fait grief et qui ont eux-mêmes formé un pourvoi ; qu'il échet en
Source officiellesoc
613720f2cd580146773efb32
10 mai 1989
10 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Etablissements BOURGEOIS, dont le siège social est à Lyon (6e) (Rhône), ..., en cassation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10385
4 septembre 2024
4 septembre 2024
[F] [Y], domicilié [Adresse 5], pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Loca Bourgeois, 2°/ à la société Loca Bourgeois, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officielle8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031649080
18 décembre 2015
18 décembre 2015
justice administrative ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Frère Bourgeois est rejeté.
Source officielleChambre des Urgences
63b67785a853827c9026d1ea
4 janvier 2023
4 janvier 2023
date du 25 avril 2022, RG 21/00901, n° Portalis DBYV-W-B7F-F3GK, minute n° 170/22 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2849 9575 7904 SCI LHBB LES HERITIERS BOURDEIX
Source officielleChambre Sociale
6163bcc63dccc95e64c1447a
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Si ses droits à la retraite sont limités, la société Bourgeois n'en est pas responsable.
Source officiellecomm
6079d35b9ba5988459c587fb
22 octobre 1996
22 octobre 1996
Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement déféré (tribunal de grande instance d'Annecy, 13 juillet 1993), rendu en dernier ressort, que la société coopérative Bourgeois, en redressement judiciaire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2216577_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Par suite, Me Bourgeois, son avocat peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210126
18 février 2021
18 février 2021
bénéficier d'une remise totale de ses majorations de retard » ; ET AUX MOTIFS QUE « Sur la demande additionnelle de la société BOURRELIER GROUP : La société BOURRELIER demande au tribunal de condamner
Source officielleTrib. de Commerce
69f31813cdc6046d4710b82a
23 avril 2026
23 avril 2026
le numéro 393 504 626 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Stéphane FOSSE Monsieur Hervé BOURGEOIS
Source officielleTrib. de Commerce
69f31858cdc6046d4710bdbf
23 avril 2026
23 avril 2026
935 067 058 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Stéphane FOSSE Monsieur Hervé BOURGEOIS
Source officielleTrib. de Commerce
69f3186bcdc6046d4710bf93
23 avril 2026
23 avril 2026
937 768 893 RCS [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Stéphane FOSSE Monsieur Hervé BOURGEOIS
Source officielleTrib. de Commerce
69f3187ecdc6046d4710c106
23 avril 2026
23 avril 2026
918 281 254 RCS [Localité 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Stéphane FOSSE Monsieur Hervé BOURGEOIS
Source officielleciv1
60794b729ba5988459c43259
23 avril 1985
23 avril 1985
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES CINQ BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE LA SOCIETE LEFRANC-BOURGEOIS, SPECIALISEE DANS LA FABRICATION DES COULEURS EN VERNIS POUR ARTISTES
Source officiellePage 7 sur 297