CAMILLE - COMPAGNIE D'ASSISTANCE MINIERE ET INDUSTRIELLE, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jeanne

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l'association CCDH-France.

X...sur sa fille Camille, âgée de 10 ans, qu'il doit être au préalable constaté que la restriction qui contraint M.

la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 octobre 2024 et un mémoire complémentaire du 2 janvier 2025, l’association Union de protection des professionnels et plaisanciers du port Camille

et Amélie X... a pour objet un logement meublé ; . décidé que ce bail a pris fin le 30 juin 2012 ; . décidé que la société l'Étudiant n'est pas fondée à retenir le dépôt de garantie que Mmes Camille

Vu la déclaration d'appel formalisée par Madame Audrey X...ès qualité d'administratrice légale de son fils Camille Y...le 1er juin 2010.

Camille, - la société Cécométal, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 1999, qui les a condamnés, le premier, à 15 jours d'emprisonnement avec sursis

Camille Y... de la Chapelle devrait restituer à l'indivision la somme de 122 500 francs ; Sur le moyen unique du pourvoi incident de M.

A C B, représenté par Me Camille Doré, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle, à

G : 13/ 02490 Mme Camille X... C/ M. Michel X...

LE MANS du 15 Juin 1999 ARRET DU 09 JANVIER 2001 APPELANT : Monsieur Camille X...

OUI à la majorité de 10 voix au moins ; question n° 3 : Est-il établi que, le 26 avril 2006, Mme Yolande B..., épouse C..., grand-mère maternelle de Camille A..., a informé Pierre A..., son père, que

Ces questions concernent en conséquence des appréciations juridiques qui ne sont pas susceptibles de relever de la mission donnée à un expert.

Monsieur Camille S... a relevé appel de cette décision.

G : 14/ 04689 Melle Camille X... C/ Association ATI DU MORBIHAN M. Jacques Y... Mme Betty X...

Camille Demeurant...

Par une ordonnance du 28 juin 2023, la chambre disciplinaire de première instance a donné acte du désistement de la plainte de Mme C.

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1181 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LES FRERES CAMILLE ET LUCIEN X...