Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9291d
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Rui X... des conclusions au nom de " CAPTAIN OLIVER'RESTAURANT ", et déposait celles-ci devant la Cour.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
680b1bf1c0f38137e6792a4e
24 avril 2025
24 avril 2025
Le 22 août 2022, la SCI Flandre Investissement a vendu l'immeuble loué à l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limité (EURL) Capucine.
Source officielle4e Chambre B
61625101929f6bffa995b3b8
5 décembre 2013
5 décembre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 DECEMBRE 2013 jlg N° 2013/440 Rôle N° 12/17578 [L] [N] SARL PROVENCE INVESTMENTS C/ SCI CAPUCIN SARL
Source officielle1ère ch. civile
63465977c024d1adffef76fb
11 octobre 2022
11 octobre 2022
La Sci Le jardin des capucins a notifié ses conclusions le 5 juillet 2022, la société Bred banque populaire le même jour.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007297_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
la note attribuée à la société Captain Cassis pour le critère relatif aux caractéristiques des bateaux.
Source officielleChambre 1-11 référés
6312ef062e6a8e4f13ca61d9
22 juillet 2022
22 juillet 2022
LES CAPUCINES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Jean-François JOURDAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 30 juin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10426
11 mai 2016
11 mai 2016
________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par l'association Capucine
Source officielleTPROX Référés
68e88b6a3ea43407b9fbb2c4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LES CAPUCINES C/ [I] [G], [R] [G] -Le Expéditions délivrées à -S.C.I.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2301340_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par la SARL Hauts de Camplanier sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b095
12 juillet 2007
12 juillet 2007
C / Association I CAPUCCINI ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 07 juillet 2006 Conseil de Prud' hommes d' AJACCIO 06 / 403 ------------------ MH COUR D' APPEL DE BASTIA
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007622213
30 avril 1986
30 avril 1986
Claude Caplain A... a, comme M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-201618
5 février 2020
5 février 2020
On 6 July 2015 the applicant received an email from a private foundation providing support for educational programmes, “Captains” (hereinafter referred to as the “Captains foundation”).
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2412791_20250206
6 février 2025
6 février 2025
remobilisation de sédiments par abaissement de la retenue de Verbois, un état descriptif et qualitatif des ouvrages situés le long du Rhône, susceptibles d'interagir avec le fonctionnement du champ captant
Source officielleRétention admin étrangers
69d561f1cdc6046d4771439b
7 avril 2026
7 avril 2026
puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Imen BICHAOUI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Diana CAPUANO
Source officielleRéférés et Recours
62da3e662eb797effb070439
21 juillet 2022
21 juillet 2022
CAPUCINES C/ S.A.S.
Source officielleChambre 1-8
6620b8b8bd6a8f00086ab76b
17 avril 2024
17 avril 2024
LES BAUMES C/ Syndicat des copropriétaires RESIDENCE BLEUETS CAPUCINES Syndicat des copropriétaires LES GENETS Syndicat des copropriétaires DALHIAS EGLANTINES Copie
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2200525_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans ce délai, la SCI Capucines doit être réputée s'être désistée de l'ensemble des conclusions de sa requête.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007657549
4 février 1976
4 février 1976
DE BORDEAUX A REJETE LEUR DEMANDE TENDANT A CE QUE L'ETAT ET LA VILLE DE BORDEAUX SOIENT DECLARES RESPONSABLES DU PREJUDICE RESULTANT DE TRANSACTIONS ILLEGALES REALISEES SUR LE MARCHE DE GROS DES CAPUCINS
Source officielle9ème chambre 2ème section
66294e06204c0caeeb991eac
24 avril 2024
24 avril 2024
DEBOUTER la SCI LES RIVAGES DES CAPUCINS, Monsieur [N] [J] et Madame [O] [E] de l'intégralité de leur argumentation et de leurs demandes.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301175
29 octobre 2015
29 octobre 2015
qu'une mission de contrôle technique a été confiée par la SCI à la Socotec ; que, des non-conformités réglementaires et des désordres étant apparus, le syndicat des copropriétaires de la résidence des Capucins
Source officiellePage 7 sur 172