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56 085 résultats pour « Carpe Se »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00566

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Le 10 juin 2014, la société holding Carpe Diem, dirigée par M. [X], a fait l'acquisition des parts sociales de la société ED, M. [X] devenant président directeur général de celle-ci, tandis que MM.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed0

Appel

24 juin 2021

24 juin 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/06/2021 la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 24 JUIN 2021 No :

Source officielle
CA

21e chambre

626248afb1a50c277d4c5da6

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Le certificat médical initial établi par le Docteur [N] le 30 août 2011 indique 'fracture luxation trans-scapho-grandos-triquetrum associée à des fractures multiples des os du carpe et un syndrome de loge

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

669640d4f5112d8edd056deb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il existe en effet deux pathologies intriquées constituées d'une part par une ténosynovite discrète des extenseurs radiaux du carpe à droite (confirmée par une IRM en date du 03/10/2022), et d'autre part

Source officielle
CA

6e Chambre C

6031e879fa806221d3aa503f

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Il conteste les affirmations de l'intimée quant à la perception de revenus complémentaires liés aux sociétés Carpe et Diem, Stone B... et Bio Systeme Médical, puisque ces structures n'ont plus aucune activité

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0616DEC003360503

Admin. suprême

16 juin 2009

16 juin 2009

Alexandru Constantinescu, Vasile Constantinescu, Grigore Constantinescu et M me Georgeta Carp.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6620b8cbbd6a8f00086aba5f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Le certificat médical initial faisait état d'une 'entorse de l'extenseur ulnaire du carpe droit'.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201581

Cassation

9 octobre 2014

9 octobre 2014

l'absence de relation entre l'état de Monsieur X...et sa profession ; que la blessure de Monsieur X...résultant d'un accident de ski survenu le 27 décembre 2007 a occasionné des lésions au poignet et au carpe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d58

Appel

10 juin 2021

10 juin 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/06/2021 la SARL ARCOLE la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 10 JUIN 2021 No : 125 - 21 No RG

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00203

Cassation

14 février 2012

14 février 2012

résilié unilatéralement, et à ses torts, le contrat du 27 janvier 1999 et dit n'y avoir lieu de prononcer la résolution judiciaire ; AUX MOTIFS QUE la Société CHELMARNE VOYAGES (filiale du groupe CARPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946f1

Appel

22 août 2019

22 août 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/08/2019 la SCP STOVEN PINCZON DU SEL la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 22 AOUT 2019 No : 232

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacecb8dca058e3e7ddc

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le certificat médical initial établi le 14 avril 2016 a constaté un 'traumatisme du carpe et du pouce droit avec impotence fonctionnelle partielle'.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0113DEC004553305

Admin. suprême

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Les radiographies du 19   novembre 2003 objectivaient une fracture non déplacée et consolidée du grand os du carpe sous-jacent de la main droite. Le 19 mars 2004, le docteur P.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6973beaccdc6046d477417d5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Localité 7] SOLOGNE immatriculée au RCS d’[Localité 7] sous le n° 852 648 443, dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal, représentée par Maître Christophe CARPE

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

680958cdfa1497b96f2d770b

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

CC AUTOLOC immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 834 817 306, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christophe CARPE de la SCP LAVAL CROZE CARPE, avocat postulant au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303773_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

B A, représenté par Me Carpe, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du directeur

Source officielle
CC

soc

613721a7cd580146773f5a60

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Jean-Louis J..., domicilié "Le Carpe", Sadirac, Créon (Gironde), 42°/ M. Bernard H..., domicilié ...

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2403826_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

B A, représenté par la Scp Laval - Croze - Carpe, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision du 5 juin 2024 par laquelle la préfète du Loiret a annulé l'épreuve théorique générale du permis de conduire

Source officielle
CA

Chambre Civile

687732ef7032dd17d194baa1

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2025 la SCP LAVAL CROZE CARPE Me Boris ZIARKOWSKI Me Isabelle RAOUL Me Nelsie-Clea KUTTA ENGOME ARRÊT

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00204

Cassation

14 février 2012

14 février 2012

avait résilié unilatéralement, et à ses torts, le contrat du 30 novembre 1998 et dit n'y avoir lieu de prononcer la résolution judiciaire ; AUX MOTIFS QUE la Société PHEBUS VOYAGES (filiale du groupe CARPE

Source officielle