Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-1
6711fb077603bf88a1884c95
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SPIE CITY NETWORKS Représentant : Me Coralie SOLIVERES de la SCP D'AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 243 - Représentant : Me Guillaume GUERRIEN, Postulant
Source officielleChambre 1-4
6a0ffb75cdc6046d478a76b3
21 mai 2026
21 mai 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 21/17398 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIQU2 Ordonnance n° 2026/M Mme [T] [B] Représentant : Me Guillaume BORDET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aaec7e9a46d1f5a76c7f2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
: - Christophe DESHAYES, Vice président Président - Régine VILLENEUVE, Assesseur employeur - [R] [V], Assesseur salarié Greffier : Léa JUSSIER DÉBATS : à l'audience publique du 20 Novembre 2024 à
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499448.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 13 mars 2025. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M. Christophe Pourreau Le secrétaire : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496995.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 13 mars 2025. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M. Christophe Pourreau Le secrétaire : Signé : M.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2305378_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Guillaume Castillo, Christophe Bretel, Sébastien Josserand, C Le Bozec, Christophe Permuy, Didier Khatchadourian, Fabrice Castellan, Anthony Rinaldi, Laurent Coutton, Joffrey Orgaz et Alexandre Babenko
Source officielle18° chambre 1ère section
662a9fbec8a1343b8cd62403
25 avril 2024
25 avril 2024
la société CAP-FERMIER (RCS Paris 882 227 812) AVOCAT représentée par Maître Bertrand BIETTE de - #B0024 représentée par Maître Bertrand BIETTE de - #B0024 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jean-Christophe
Source officielle18° chambre 1ère section
6700320ec34eb4cc857896ed
3 octobre 2024
3 octobre 2024
P0499 représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES - #G0450 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jean-Christophe
Source officielle18° chambre 1ère section
66352b7de4b5292aaa663018
2 mai 2024
2 mai 2024
P0074 représenté par Maître Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE - #P0240 représentée par Maître Véronique VINCENT - #C1854 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jean-Christophe
Source officielle18° chambre 1ère section
669ea331e2a18bd08ce44af0
22 juillet 2024
22 juillet 2024
TENG [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Christophe PEREIRE de la SELARL CPNC Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0230 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Sophie GUILLARME
Source officiellechambre 1-3
69d458b5cdc6046d475a617d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Christophe Excoffier, président, Mme Dominique Potier Bassoulet et M. Jean-Marc Costes, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielle18° chambre 1ère section
660d9ea268a27ab7ee5dde36
2 avril 2024
2 avril 2024
DUTON, Vice-président, assisté de Monsieur Christian GUINAND, Greffier principal, ORDONNANCE Rendue par mise à disposition au greffe Contradictoire EXPOSÉ DU LITIGE Vu l'assignation devant
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495256.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 13 mars 2025. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M. Christophe Pourreau Le secrétaire : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495391.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 13 mars 2025. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M. Christophe Pourreau Le secrétaire : Signé : M.
Source officielleRETENTIONS
696b5091cdc6046d47a02860
15 janvier 2026
15 janvier 2026
PREFETE DE L'ISÈRE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 15 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Albane GUILLARD
Source officielleRETENTIONS
696b5094cdc6046d47a02874
15 janvier 2026
15 janvier 2026
LA PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 15 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Albane GUILLARD
Source officielleRETENTIONS
696b51eacdc6046d47a042c3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
PREFETE DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 15 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Albane GUILLARD
Source officielleciv3
61372288cd580146773fe213
28 juin 1995
28 juin 1995
Christophe Z..., ont procédé à des retraits et partages partiels des immeubles du GFA et, sauf MM. Christian et Christophe Z..., cédé leurs parts dans les GFA à MM.
Source officiellecr
61372683cd58014677426296
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Christophe, - Y... Guillaume, - Z... Guillaume, - A...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90833
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Dans l'instance concernant en outre : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) des Savoie, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, la société Giroud-Guillaud-Bijaudy-Jacquignon
Source officiellePage 7 sur 61