. : JLR / BMJ ARRÊT N ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 13 Juin 2007 COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 MAI 2008

5-1 et suivants du code de la santé publique Ordonnance statuant sur les recours en matière d'isolement et de contention mis en oeuvre dans le cadre de soins psychiatriques sans consentement Clotilde

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde

1èRE INSTANCE : 13/ 03408 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 27 JANVIER 2017 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT DENIS en date du 17 JUIN

Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 31 Mars 2026 devant Madame Clotilde

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde

autre que par consentement mutuel JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU 22 JANVIER 2024 EN DEMANDE : Madame [N] [T] [Y] [F] épouse [B] née le 25 avril 1985 à SAINT-DENIS, section SAINTE-CLOTILDE

Par courrier du 7 septembre 2021, la caisse lui a notifié un trop perçu d'un montant de 4 847 euros relatif à la période du 16 mars au 30 juin 2020.

ARRET N° S.A. [10] C/ [7] Copies certifiées conformes - S.A. [10] - [7] - Me Clotilde MICHELET COUR

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie Marseillaise de Madagascar (CMM), dont le siège social se trouve à la Zone d'Entrepôt du Chaudron à Sainte-Clotilde

REYNAERT, Greffier, [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Déclarons caduques toutes les dispositions de l’ordonnance de non conciliation rendue le 22 Juin 2021, Condamnons le demandeur

Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 31 Mars 2026 devant Madame Clotilde

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 juin et 7 juillet 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la FEDERATION DES CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde

X... a été engagé le 13 juin 1995 par la société Coredime en qualité de vendeur; que par courrier du 12 novembre 2002, son employeur lui a notifié qu'à compter du mois de février 2003, l'établissement

MARIE Représentée par la SELARL HOARAU-GIRARD DEMANDERESSE ET - Maître Christophe Y..., Mandataire judiciaire demeurant ... 97490 SAINTE-CLOTILDE, COMPARANT en personne - LE PROCUREUR

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JUIN 2014 6ème Chambre B ARRÊT No 409 R. G : 13/ 03993 M. Olivier X... C/ Mme Marie Clotilde Y... épouse X...