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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2003362_20221202
2 décembre 2022
Toutefois, compte tenu d'un résultat trop élevé à 5,45 de l'INR, examen biologique destiné à évaluer la coagulation sanguine, ce traitement a été interrompu le 11 juillet 2016 avant d'être repris à compter
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-116046
18 décembre 2012
Le 19   février 2010, S.N. subit un drainage chirurgical des poumons et une pleurotomie du poumon gauche, au cours de laquelle une quantité de 2   500   millilitres de sang coagulé a été
RETENTIONS
66162be199851e0008f1e634
9 avril 2024
d'une échographie rénale et du pelvis le 18 mars ; que le 27 mars 2024 il a été hospitalisé et a bénéficié d'un hémogramme, d'un ionogramme, d'une CRP, d'un CRK, d'un bilan hépatique, d'un bilan de coagulation
2ème chambre
DTA_2310847_20250710
10 juillet 2025
La requérante souffre du syndrome de Noonan, une maladie génétique qui se manifeste par des malformations du cœur, une anomalie de la coagulation du sang, une dysmorphie faciale et un retard de croissance
Cour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad18
30 janvier 2007
Il a indiqué que, le 11 décembre 1984, Mme X... avait subi une césarienne et qu' en raison de l' importance de l' hémorragie et des troubles de la coagulation sanguine elle avait été transfusée à quatre
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02486_20221004
4 octobre 2022
première expertise concluant à l'absence de faute compte tenu de la fragilité de son système veineux, il a en a sollicité une seconde à titre privé, laquelle évoque la possibilité d'un accident de coagulation
5ème Chambre
DTA_2203883_20231218
18 décembre 2023
B est décédé le 7 février 2021 " des suites de son infection à SARS-CoV-2 et des suites d'une chute ayant provoqué un hématome dans un contexte de valve mécanique anti coagulé mitrale " selon un courrier
2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01578_20260219
19 février 2026
recherche et de l’innovation indique que la présence de bactéries lactiques dans l’ensemble des laits crus ou pasteurisés de fromagerie ne constitue pas un verrou, que la SAS Chevenet procède à une coagulation
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC005190208
9 avril 2013
Ils estimèrent que celui-ci avait probablement une septicémie, un syndrome de coagulation intravasculaire disséminée et un purpura thrombotique thrombocytopénique (PTT). 19.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110487
5 juillet 2017
diagnostics ont été correctement établis et les soins appliqués de façon consciencieuse et conforme aux données de la science pour l'époque ; la seule réserve est l'absence de contrôle du bilan de coagulation
1ère chambre civile A
6034a4e36be65d910ab4e0a7
27 octobre 2016
Ce geste n'ayant pas été prévu avant l'intervention et aucun bilan préalable de coagulation n'ayant été effectué, le docteur [G] a consulté deux de ses collègues, dont le docteur [N], puis a décidé de
Pôle 4 - Chambre 8
69ce016dcdc6046d47d2d35e
1 avril 2026
l'enseigne EVENEMENT BEAUTE Siret 492 934 476 000 36 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Thibault RABOURDIN, avocat au barreau de PARIS, toque R147, avocat postulant et par Me Percy COAGUILA
1ère chambre
DTA_2003022_20231003
3 octobre 2023
B est, d'une part, provoquée soit par un staphylocoque à coagulase négative résistant à la méticilline, par un staphylococcus aureus sensible à la méticilline, soit par un staphylococcus aureus résistant
4ème chambre
DTA_2509501_20260414
14 avril 2026
indique souffrir d’une maladie génétique rare, la mutation G1691A du gène du facteur V Leiden, exigeant une surveillance et un contrôle en raison des risques de thrombose veineuse et des problèmes de coagulation
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200507
25 février 2010
proprement maternel, et qui pour la moitié de leur constitution proviennent du père et que c'est son caractère à la fois extérieur et paternel qui intervient dans les conséquences brutales sur la coagulation
DTA_2107716_20230120
20 janvier 2023
neurofibrome) peuvent nécessiter des interventions chirurgicales d'importance et, d'autre part, d'une maladie de Willebrand, maladie hémorragique due à un défaut génétique qui se traduit par un défaut de coagulation
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1211JUD006177212
11 décembre 2018
Cette infection était également à l’origine de la coagulation intravasculaire disséminée.
DTA_2401008_20251127
27 novembre 2025
D’une part, s’agissant de la fistule urétérale, les experts indiquent qu’elle a pour origine une nécrose de coagulation lors de l’hystérectomie, aucun argument médical ne permettant de conclure à l’existence
POLE CIVIL - Fil 6
6a10cd0bcdc6046d479e582a
22 mai 2026
article L.1142-1 du code de la santé publique, Madame [F] se fonde sur les conclusions de l’expert judiciaire pour considérer que l’absence de prévention par compression veineuse élastique et/ou anti coagulation
ECLI:CE:ECHR:2015:1006JUD003815211
6 octobre 2015
Il est à noter également que les documents médicaux attestent de la présence de sang coagulé sous les ongles du requérant, ce qui pourrait corroborer sa thèse selon laquelle on lui aurait introduit la
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