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340 résultats pour « Coaguila »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2003362_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Toutefois, compte tenu d'un résultat trop élevé à 5,45 de l'INR, examen biologique destiné à évaluer la coagulation sanguine, ce traitement a été interrompu le 11 juillet 2016 avant d'être repris à compter

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-116046

Admin. suprême

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Le 19   février 2010, S.N. subit un drainage chirurgical des poumons et une pleurotomie du poumon gauche, au cours de laquelle une quantité de 2   500   millilitres de sang coagulé a été

Source officielle
CA

RETENTIONS

66162be199851e0008f1e634

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

d'une échographie rénale et du pelvis le 18 mars ; que le 27 mars 2024 il a été hospitalisé et a bénéficié d'un hémogramme, d'un ionogramme, d'une CRP, d'un CRK, d'un bilan hépatique, d'un bilan de coagulation

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2310847_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La requérante souffre du syndrome de Noonan, une maladie génétique qui se manifeste par des malformations du cœur, une anomalie de la coagulation du sang, une dysmorphie faciale et un retard de croissance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad18

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

Il a indiqué que, le 11 décembre 1984, Mme X... avait subi une césarienne et qu' en raison de l' importance de l' hémorragie et des troubles de la coagulation sanguine elle avait été transfusée à quatre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02486_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

première expertise concluant à l'absence de faute compte tenu de la fragilité de son système veineux, il a en a sollicité une seconde à titre privé, laquelle évoque la possibilité d'un accident de coagulation

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203883_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

B est décédé le 7 février 2021 " des suites de son infection à SARS-CoV-2 et des suites d'une chute ayant provoqué un hématome dans un contexte de valve mécanique anti coagulé mitrale " selon un courrier

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01578_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

recherche et de l’innovation indique que la présence de bactéries lactiques dans l’ensemble des laits crus ou pasteurisés de fromagerie ne constitue pas un verrou, que la SAS Chevenet procède à une coagulation

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC005190208

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

Ils estimèrent que celui-ci avait probablement une septicémie, un syndrome de coagulation intravasculaire disséminée et un purpura thrombotique thrombocytopénique (PTT). 19.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110487

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

diagnostics ont été correctement établis et les soins appliqués de façon consciencieuse et conforme aux données de la science pour l'époque ; la seule réserve est l'absence de contrôle du bilan de coagulation

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6034a4e36be65d910ab4e0a7

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

Ce geste n'ayant pas été prévu avant l'intervention et aucun bilan préalable de coagulation n'ayant été effectué, le docteur [G] a consulté deux de ses collègues, dont le docteur [N], puis a décidé de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69ce016dcdc6046d47d2d35e

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

l'enseigne EVENEMENT BEAUTE Siret 492 934 476 000 36 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Thibault RABOURDIN, avocat au barreau de PARIS, toque R147, avocat postulant et par Me Percy COAGUILA

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003022_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

B est, d'une part, provoquée soit par un staphylocoque à coagulase négative résistant à la méticilline, par un staphylococcus aureus sensible à la méticilline, soit par un staphylococcus aureus résistant

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2509501_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

indique souffrir d’une maladie génétique rare, la mutation G1691A du gène du facteur V Leiden, exigeant une surveillance et un contrôle en raison des risques de thrombose veineuse et des problèmes de coagulation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200507

Cassation

25 février 2010

25 février 2010

proprement maternel, et qui pour la moitié de leur constitution proviennent du père et que c'est son caractère à la fois extérieur et paternel qui intervient dans les conséquences brutales sur la coagulation

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107716_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

neurofibrome) peuvent nécessiter des interventions chirurgicales d'importance et, d'autre part, d'une maladie de Willebrand, maladie hémorragique due à un défaut génétique qui se traduit par un défaut de coagulation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1211JUD006177212

Admin. suprême

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Cette infection était également à l’origine de la coagulation intravasculaire disséminée.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401008_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

D’une part, s’agissant de la fistule urétérale, les experts indiquent qu’elle a pour origine une nécrose de coagulation lors de l’hystérectomie, aucun argument médical ne permettant de conclure à l’existence

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd0bcdc6046d479e582a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

article L.1142-1 du code de la santé publique, Madame [F] se fonde sur les conclusions de l’expert judiciaire pour considérer que l’absence de prévention par compression veineuse élastique et/ou anti coagulation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1006JUD003815211

Admin. suprême

6 octobre 2015

6 octobre 2015

Il est à noter également que les documents médicaux attestent de la présence de sang coagulé sous les ongles du requérant, ce qui pourrait corroborer sa thèse selon laquelle on lui aurait introduit la

Source officielle

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