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322 résultats pour « Coursaget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre JU

DTA_2501916_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Macaud ; - et les observations de Me Courset, représentant M.

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2302938_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Martinez, - et les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant M. D et Mme A. Le préfet du Calvados n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201503_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

C, - et les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant M. B. Le préfet du Calvados n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02927_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Courset représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbddbd3db21cbdd8e7d8

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

. · Prendre des décisions justes et courageuses dans l'intérêt d'Airbus et assumer la pleine responsabilité de leurs conséquences · Déployer / appliquer la politique et les objectifs SMART Spécifiques

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

CHAUVIN épouse CUNAULT, née en 1957 et résidant à Boncourt ‑ le ‑ Bois, Mme Eliane COMMISSAIRE, née en 1948 et résidant à Remilly ‑ sur ‑ Tille, Mme Martine BENOIST épouse COURSAGET

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00788

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

" Maître X... m'a dit qu'il n'y avait pas de raison de s'inquiéter ; il faut continuer d'envoyer des passagers ; tous les dossiers qui lui seront confiés n'auront pas de problème, il est vraiment courageux

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69baec74cdc6046d471db9eb

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

M., [I], exploitant sous l'enseigne « Les Vergers des Maîtres Camps », lui a commandé, pour ses besoins professionnels, divers plans de légumes et fruits (tomates, courgettes, butternuts, pastèques, melons

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502052_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Kremp-Sanchez, conseillère, - et les observations de Me Courset, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600086_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Cheylan a lu son rapport et entendu les observations : - de Me Courset, substituant Me Lerévérend et représentant M. C..., qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2302948_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 28 novembre 2023 à 13 heures 30, en présence de Mme Bloyet, greffière d'audience : - le rapport de Mme C ; - et les observations de Me Courset,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201133_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

C, - et les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant M. A. Le préfet du Calvados n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

URGENCE- Etrangers

DTA_2400248_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Courset, substituant Me Balouka, pour M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401387_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fanget, - les conclusions de Mme Remigy, rapporteure publique, - et les observations de Me Courset, substituant Me Désert, représentant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500155_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Absolon, première conseillère ; - et les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, avocate de Mme A.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT01173_20240129

Admin. Appel

29 janvier 2024

29 janvier 2024

B, représenté par Me Courset, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 mars 2023 du président du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 février 2023 du préfet du Calvados

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1120DEC000928305

Admin. suprême

20 novembre 2012

20 novembre 2012

qui porte des œillères et qui est chaque jour un peu plus basané (il noircit de chagrin, probablement), qui est le grand chef du restaurant Mioriţa, le brave descendant des Haïdouks et le combattant courageux

Source officielle
CC

comm

613723c9cd5801467740e205

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

d'objectivité et d'impartialité ; que, par ailleurs, le fait que l'expert ait apparemment apporté aux dires des parties des réponses nuancées et qu'il ait souligné les réels efforts et les décisions courageuses

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10643

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Nos deux précédentes notes ont eu des effets directs sur votre attitude très courageuse.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6162bb4cf32b7c38854c30cb

Appel

4 juillet 2012

4 juillet 2012

contestée encore par l'Inspection du travail ; Que Mme [C] [W] verse, par ailleurs aux débats des attestations aux termes desquelles les témoins mentionnent : - Témoin [Y] : avoir vu Mme [P] [O] 'coursant

Source officielle