AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Prudence-Créole, société anonyme, dont le siège est

#Banca popolare di Cremona Soc. coop. arl kontra Agenzia Entrate Ufficio Cremona.#Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Commissione tributaria provinciale di Cremona - Olaszország.

son désaccord sur la méthode d'interpellation des policiers qu'il estimait peu citoyenne, que le prévenu a toujours nié avoir insulté les policiers mais qu'il reconnaît les avoir peut-être traités de crétins

Besse, substitut général, en ses réquisitions, Me Crépin Fontaine, conseil de C...

X..., qui a constaté que l'inscription 119 kilos portée au crayon gras avait été modifiée en 110 kilos, ni les propos équivoques qui selon M. Philippe Y... auraient été tenus par M.

protection, n'était pas reproduite par le fromage commercialisé par elle, la boule fabriquée par elle étant moins aplatie sur le dessus, plus proche d'une sphère avec une surface régulière et sans crevasse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie La Prudence Créole GFA, dont le siège est ... et Ary Leblong

et la commune de Créon à lui verser la somme de 2 581,03 euros au titre de la prime de précarité ; 5°) de mettre à la charge solidaire de l’Etat et de la commune de Créon une somme de 2 000 euros

Jean-Marie Y... même si à partir du 27 décembre 2001, ledit nom était suivi de la mention « GAEC des Peupliers Blainville-Crevon » ; que le fait que M.

juin 2010, n° 09-13. 904) et les productions, que Mme X... occupe, en application d'une convention conclue le 1er septembre 1990, un appartement situé dans un immeuble appartenant à la SCI Orléans Cresson

X..., à vendre divers biens immobiliers de celui-ci ; que la SCI Credo (la SCI), cessionnaire de la créance de la banque, a demandé la prorogation des effets de l'ordonnance valant commandement aux fins

ALU connaissait les vices affectant les crémones, puisque toutes deux ont continué respectivement à les acheter et vendre.

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LA COMMUNE DE CREON GIRONDE REPRESENTEE PAR SON MAIRE EN EXERCICE A CE DUMENT AUTORISE PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 15 FEVRIER 1972, LADITE REQUETE ENREGISTREE

victimes de menaces de mort réitérées, font suite à des dépôts de plaintes antérieures par celles-ci à l'encontre du prévenu pour des violences exercées par celui-ci ; que les termes employés de " crever

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE PAMART, ARCHITECTE, ET CRESSON, ENTREPRENEUR AYANT ETE RECONNUS COUPABLES DE GRAVES MALFACONS DANS LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS EFFECTUEE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE

Considérant ce qui suit : La commune de Créon a décidé de réaliser des travaux d’aménagement d’un espace urbain pour enfants, situé place du 8 mai 1945, à Créon (33670) et comprenant notamment la création

*1DE/00/08/12/41* 2025001554 - 1 -N° PC : 2025/88 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN du : 03/07/2025 SCA MANUFACTURE ARDENNAISE D'OUTILLAGE DECOUPAGE ET EMBOUTISSAGE CRETON ET FILS [Adresse 1]

. : N° RG 23/03506 - N° Portalis DB3R-W-B7H-YDAV N° Minute : 24/ AFFAIRE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 53 avenue Victor Cresson 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX représenté par son syndic

Par ailleurs, Mme [U] a par acte du 13 février 2024 assigné M [Z], son épouse et ses deux enfants, ainsi que les SC Orléans Cresson, Orléans Cresson 2, et Orléans Mermoz devant le tribunal judiciaire de

Claude CRETON, président Mme Christine BARBEROT, conseillère Mme Monique CHAULET, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.