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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372394cd5801467740ba27
11 octobre 2000
Cyrille AQ..., demeurant ... 126 / de M. Fabrice AQ..., demeurant ..., 127 / de M. Stéphane AU..., demeurant ..., 128 / de M.
chambre 1-7
69d006c1cdc6046d4704d1de
30 janvier 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 4EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 30/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024026993 ENTRE : SARL AVALON, dont le siège social est 1 place André
Pôle 1 - Chambre 10
697c5a46cdc6046d4738dca1
29 janvier 2026
V-B7I-CKBNE Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Août 2024-Juge de l'exécution de PARIS- RG n° 24/81013 APPELANT Monsieur [B] [U] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Thierry ANDRÉ
Pôle 1 - Chambre 5
63c1097bbf9fd47c90a13c29
12 janvier 2023
DE L'ESPACE BALTARD DU [Adresse 3] ET [Adresse 4] représenté par son syndic la SAS ANDRE GRIFFATON [Adresse 6] [Localité 11] Représentée par Me Mamadou BEYE substituant Me Cyril LAROCHE de la SELEURL
9e Chambre C
6162e8367dc295bdec6a56c5
21 mars 2012
CAPITAINERIE DES GALERES DE MARSEILLE VIEUX PORT C/ [O] [D] [G] [D] Grosse délivrée le : à : -Me Michel PIERCHON, avocat au barreau de MONTPELLIER -Me Cyril
Chambre civile TGI
65b4b28f7ef77d000880b6a5
26 janvier 2024
PIERRE en date du 13 JUIN 2022 suivant déclaration d'appel en date du 16 JUILLET 2022 RG n° 21/03333 APPELANTE : Madame [P] [T] ÉPOUSE [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Georges-andré
civ3
613722f0cd580146774037ed
14 janvier 1998
Cyril A..., demeurant ensemble ..., 5°/ M. Raph F..., demeurant 66, The Marlowes, Saint-John's Wood, Londres NWS (Grande-Bretagne), venant aux droits de M. Alfred B..., 6°/ M.
6a1a702ccdc6046d4773e592
29 mai 2026
HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION S.A.R.L.
Cour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd8606a
11 mars 2002
Andrée, demeurant 101, rue Julien Lacroix - 75020 PARIS Partie civile, non appelante, non comparante, sans avocat. A...
6253c8babd3db21cbdd86153
Andrée, demeurant 101, rue Julien Lacroix - 75020 PARIS Partie civile, non appelante, non comparante, sans avocat. E...
5ème Chambre
DTA_2507670_20251118
18 novembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme André. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Chambre 1-8
6319868251eeae4f1309d034
7 septembre 2022
N° RG 20/09084 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGJZ7 [W] [P] épouse [V] C/ [F] [Y] veuve [R] [D] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me David-andré
CHAMBRE CIVILE
644a11e6656d26d0f8b57c2d
26 avril 2023
BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril VIDALIE, Conseiller Greffière : Nathalie CAILHETON ARRÊT : prononcé
5e chambre civile
642d149bcb8fa004f57da21d
4 avril 2023
D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 21/03514 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PAVE APPELANTE : Mme [C] [B] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Cyrille
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008040594
15 décembre 2000
Cyrille Z... ; M.
6253cc2fbd3db21cbdd8f67b
6 octobre 2011
Madame Colette MARTIN MOUNIS, Vice-Présidente au Tribunal de Grande Instance de TOULON, Monsieur André TOUR, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS, spécialement désignés comme
6253cbdabd3db21cbdd8e767
24 octobre 2011
77150 MONTEREAU représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle GRENIER-DUCHENE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme Michèle Marie Andrée
Chambre 4-2
5fca56af004a1c19011db30e
20 novembre 2020
André-Eyrolles suivant contrat à durée indéterminée à compter du 15 novembre 2010, en qualité de notaire assistant.
6253ccf9bd3db21cbdd91e24
7 janvier 2015
par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET ET : SAS BROSSETTE BTI dont le siège social est 23 RUE CREPET-69345 LYON CEDEX 07 représentée par Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE, Me Cyrille
Section du Contentieux
CETAT:CETATEXT000020871105
17 juillet 2009
Cyrille AC, demeurant ..., M. Francis I, demeurant ..., M. Louis U, demeurant ..., M. Christian B, demeurant ..., M. Gérard K, demeurant ..., M. Dominique L, demeurant ..., M.
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