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1 545 résultats pour « DIONEde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02865

Cassation

14 janvier 2020

14 janvier 2020

contrat, trompé ou tenté de tromper ses clients sur la nature, l'espèce, l'origine, les qualités substantielles, la composition de marchandises qui ont été énumérées, notamment par incorporation (de dinde

Source officielle

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CC

cr

LLES, en date du 9 avril 2002, qui, dans l'information suiviec/François Z

61372624cd58014677423429

Cassation

17 décembre 2002

17 décembre 2002

Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - Le PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES, - L'ASSOCIATION DIOCESAINE DU DIOCESE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301546_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

B... demandent au tribunal le remboursement de la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme mise à leur charge à raison de l’acquisition le 18 janvier 2023 d’un véhicule en

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100067_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Il soutient que dès lors que son véhicule est équipé d'origine d'un dispositif lui permettant de fonctionner en permanence avec le carburant E85, lequel réduit les émissions de dioxyde de carbone, comme

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421a77

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

Diomède, - LA SOCIETE CD SERVICES, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 14 février 2000, qui a autorisé les agents de l'administration des Impôts à

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2200277_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

En outre, Mme A verse aux débats le passeport d'Hadja Mariama Diouldé E. 8.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:461153.20230324

Admin. suprême

24 mars 2023

24 mars 2023

l'Isère a délivré une autorisation environnementale d'exploiter un parc éolien composé de onze éoliennes et deux postes de livraison sur la commune de Saint-Antoine-l'Abbaye à la société Parc Eolien de Dionay

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01918_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

tant qu'il rejette son recours dirigé contre l'article 5 de l'arrêté n° 2020-403-PC du préfet des Bouches-du-Rhône du 16 décembre 2020 en ce que ce dernier maintient la valeur limite d'émission de dioxyde

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2211590_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

les décisions de refus de visa d'entrée en France du 15 septembre 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Chanty C, Gemina Iyongo Bokomo, Djulia Iyongo Diongas

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155281

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

qui forment, en vertu même de cette loi, un ensemble indivisible avec la convention du 26 messidor an IX : « Le culte catholique sera exercé sous la direction des archevêques et évêques dans leurs diocèses

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204772_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

a) Soit à la catégorie des voitures particulières ou des camionnettes au sens de l'article R. 311-1 du code de la route ou à une catégorie de véhicules faisant l'objet d'une mesure des émissions de dioxyde

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA04912_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

la sécurité publique, que les résultat observés résultent de techniques de mesure reconnues, qu'une nouvelle campagne estivale de mesure de la qualité de l'air démontre une diminution des teneurs en dioxyde

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171140

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

qui forment, en vertu même de cette loi, un ensemble indivisible avec la convention du 26 messidor an IX : « Le culte catholique sera exercé sous la direction des archevêques et évêques dans leurs diocèses

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

6a196e2bcdc6046d475ad01a

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

ASEPSY est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 833820087 et a pour activité déclarée : Désinfection Désintectisation dératisation désencombrement syndrome de Diogene

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:428409.20221017

Admin. suprême

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l'air ambiant et un air pur pour l'Europe, permettant de ramener, sur l'ensemble du territoire national, les concentrations en dioxyde

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-201609

Admin. suprême

4 février 2020

4 février 2020

AGACHE Wife of a victim killed by gunshot on 23 December 1989 in Bucharest 2, 6 § 1   4113/19 04/01/2019 Nicolae-Lucian MONOREANU 24/11/1986 Bucharest Aurel Dionisie AGACHE Son of a victim killed

Source officielle
CA

Premier Président

6635cf891c5a470008bba2a5

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Il indique en substance, que Mme [C] reconnaît présenter un syndrome de Diogène qu'elle met en relation avec une grande difficulté à faire le deuil de sa mère ; qu'elle a pu s'expliquer; qu'elle n'a pas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2407203_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

A D, représentés par Me André, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 juin 2024 par laquelle la commission diocésaine d'appel de l'enseignement catholique du diocèse de Marseille a décidé

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TJ

PCP JTJ proxi fond

678172e46d34da2cbdcda1a1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Morgane GRÉVELLEC Association DIOCESE APOSTOLIQUE ARMENIENNE DE FRANCE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008224089

Admin. suprême

19 juin 2006

19 juin 2006

mélanges, alors que celle-ci est expressément écartée pour les fours à ciment co-incinérant des déchets, puisque ceux-ci sont soumis à une valeur limite d'émission totale, fixée à 50 mg/m3 pour le dioxyde

Source officielle