Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00387
3 mars 2015
3 mars 2015
que par ailleurs il n'est pas contesté qu'il n'est pas atteint jusqu'à présent d'une maladie professionnelle ; qu'il apparaît toutefois qu'il a bien été exposé aux risques d'inhalation de l'amiante durant
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-141574
3 février 2014
3 février 2014
Alors le sketch, le sketch ne serait pas complet, si Jacky, je vais demander à Jacky, mon fidèle technicien, de remettre à Robert le prix de l'infréquentabilité et de l'insolence, Jacky dans son habit
Source officielle2ème Chambre
JACK CANNARD, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimés
62c7c9b2cb8dca058e3e79ce
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[P] [K], demeurant chez Mme [V] [Y], [Adresse 2] Représenté par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL JACK CANNARD, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINS
Source officielle2ème Chambre
6690c7400d808eb34e4554f0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
demeurant [Adresse 4] Mme [F] [S] née le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL JACK
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f4a
23 février 2016
23 février 2016
fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 04 Avril 2013, enregistrée sous le no 12/ 692 ARRÊT DU 23 Février 2016 APPELANT : Monsieur Jacky
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e42d
1 juillet 2011
1 juillet 2011
née C... à la société AVIVA le 2 octobre 2008, * par Monsieur Jean-Pierre D... à la société AVIVA le 25 octobre 2008, * par Madame Nicole E... à la société AVIVA le 29 janvier 2009, * par Monsieur Jacky
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c423
22 avril 1986
22 avril 1986
d'expert comptable et comptable agréé ; " au motif que les actes accomplis par X... " qui donnaient lieu à rémunération, constituent des travaux comptables à titre libéral et habituel, effectués durant
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008105100
22 novembre 2002
22 novembre 2002
B..., ne possède pas la qualité de médecin dont il s'est prévalu durant la période électorale, il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f555
25 avril 2012
25 avril 2012
.-33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, et par Me Daniel PICOTIN, avocat au barreau de BORDEAUX S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90986
4 septembre 2013
4 septembre 2013
En l'espèce, il ressort de l'attestation de Jacky Y..., des lettres adressées par la société Renco International à ses clients du nord est de la France le 25 septembre 2006 et du fax de la société Renco
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d82
23 juin 1993
23 juin 1993
Angéla, demeurant 25, rue durand Trieu 7731 Estaimbourg (Belgique), 78/ de M. Capilliez ZQ..., demeurant ... (Nord), 88/ de M. O... Arezki, demeurant ... (Nord), 98/ de M. DK...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01112
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Jack X... de sa demande en paiement de la valeur des parts de la société AMBULANCES DU CENTRE au jour de la cession tout en admettant que les parts ne pouvaient plus être restituées en nature dès lors
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300455
25 mars 2014
25 mars 2014
ne pas avoir constaté de problème d'humidité manifeste, à l'exception des extérieurs qui sont humides en raison de la situation géographique des lieux et de la densité de la végétation ; que Monsieur Jacky
Source officielleCour d'Appel
6253c83bbd3db21cbdd84a99
4 février 1999
4 février 1999
Le tribunal a retenu que les clichés réalisés durant plus de vingt années étaient des oeuvres de commande payées par la société ELF ANTAR FRANCE et que pour chaque reportage une facture était éditée comprenant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210188
15 mars 2018
15 mars 2018
Madame Y... a pu évoquer au sein de son témoignage, lors de l'enquête administrative que Madame A... lui aurait « lancé, poussé une chaise » en la sommant d'y prendre place, Madame D... affirme que durant
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929ab
1 juin 2015
1 juin 2015
Y...Jacky, Président de l'association), il a cependant fini sa journée de travail et a adressé à son employeur un certificat médical d'arrêt de travail en date du 13 décembre 2010, ne portant pas mention
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e28d2bcdc6046d479d463e
7 avril 2026
7 avril 2026
: Rôtisserie et vente de plats à emporter ou à consommer sur place Fixe la date de cessation des paiements au : 06/01/2026 Désigne pour cette procédure les organes suivants : Juge commissaire : Jackie
Source officielleTrib. de Commerce
69cd83f4cdc6046d47c95c95
18 juillet 2025
18 juillet 2025
termes de son rapport écrit et a requis le renouvellement de la période d'observation et la poursuite de l'activité de la société débitrice, * Le débiteur, comparant en personne et représenté par maître Jack
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c29c
4 juillet 2008
4 juillet 2008
Semaine 17, durant la réparation de notre pétrin, celui qui nous avait été laissé en prêt tournait plus lentement. Vous en avez été avisé.
Source officiellecomm
613721e9cd580146773f8ae4
19 octobre 1993
19 octobre 1993
Durand, représentée par son gérant en exercice, en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1990 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1 / de M. A...
Source officiellePage 7 sur 12