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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_23VE01440_20240620
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les observations de Me Lerat, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24VE02179_20250403
3 avril 2025
Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22VE00150_20230921
21 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les observations de Me Solanet, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22VE00822_20230921
Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22VE02853_20240919
19 septembre 2024
DCA_21VE01887_20231005
5 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23VE02533_20250306
6 mars 2025
DCA_20VE01789_20220621
21 juin 2022
Délibéré après l'audience du 8 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Bonfils, première conseillère, Mme Deroc, première conseillère.
DCA_20VE01931_20220621
5ème chambre
DTA_2509862_20251229
29 décembre 2025
Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Présidente Danielian
DTA_2310050_20260216
16 février 2026
Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
DTA_2310240_20260216
Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique.
DTA_2505545_20251020
20 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Danielian, présidente-rapporteure ; et les observations de Me De Gressot substituant Me Griolet pour Mme B....
DTA_2401857_20260216
DTA_2403440_20250922
22 septembre 2025
Le rapport de Mme Danielian, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2508177_20251222
22 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 8 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. Brumeaux, président honoraire, M. Bertaux, conseiller.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2512034_20251125
25 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2513848_20251209
9 décembre 2025
DCA_21VE02034_20240130
30 janvier 2024
DTA_2505682_20250922
Délibéré après l'audience du 8 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M.
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