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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_23VE01440_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les observations de Me Lerat, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE02179_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00150_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les observations de Me Solanet, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00822_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE02853_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE01887_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE02533_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01789_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Délibéré après l'audience du 8 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Bonfils, première conseillère, Mme Deroc, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01931_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Délibéré après l'audience du 8 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Bonfils, première conseillère, Mme Deroc, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2509862_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

Présidente Danielian

DTA_2310050_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

Présidente Danielian

DTA_2310240_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2505545_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Danielian, présidente-rapporteure ; et les observations de Me De Gressot substituant Me Griolet pour Mme B....

Source officielle
TA

Présidente Danielian

DTA_2401857_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2403440_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Le rapport de Mme Danielian, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2508177_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 8 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. Brumeaux, président honoraire, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2512034_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2513848_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02034_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2505682_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M.

Source officielle

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