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722 résultats pour « David QUINTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:452653.20230602

Admin. suprême

2 juin 2023

2 juin 2023

David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

642e75c88b510604f5bc1e18

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Quentin DERVAL (Juriste membre du cabinet) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMES La SOCIETE SCENES & CITES [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par M.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef29d7288dcb2a015aa4

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier. DEMANDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6448c0c65ca6d8d0f8ef6919

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b597b502b828318c4e4e0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ee30cdc6046d47a41f08

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[V] [Q] (EI) [Adresse 3] Représentée par Maître Quentin CRESSEND, cogérant associé. Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ee4dcdc6046d47a420cd

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ET : SCP [M] [W], prise en la personne de Maître [P] [W] Mandataire judiciaire de la SAS C.D.A [Adresse 2] Représentée par Maître Quentin CRESSEND, cogérant associé.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-2728223-2981727

Admin. suprême

12 mai 2009

12 mai 2009

  The applicants, Mr Kevin Gillan and Ms Pennie Quinton, are British nationals who were born in 1977 and 1971 respectively and live in London.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653219df9e4ea48318f5a9ed

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

DAVID S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92066

Appel

23 février 2015

23 février 2015

Interrogé sur ces faits par monsieur David B..., vous lui indiquiez pour toute réponse, peu ou prou, " qu'il n'avait à faire ce qu'il avait à faire ".

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00077_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

prévues ; - il convient de prendre en compte les quantités appréciées par l'entreprise au moyen du logiciel de son choix, ainsi que l'autorise le marché, quand bien même ces quantités n'ont pas fait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10121

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

David, conseiller référendaire rapporteur, Mme Goasguen, conseiller, Mme Robert, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9311a

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

David Y..., Mme Ghislaine Y...

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ec9

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

Yahya et David Z... dit "Tarzan", le premier donnant ses instructions au second sur le matériel à emporter afin de replaquer les véhicules venant d'Espagne, et, d'autre part, entre Kamel Y... qui se trouve

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c9f2d3be9373d969ac4501

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Source officielle
CA

4ème Chambre

6031fa4c925cec32b32b9d53

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

Représentée par Me F... de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, Plaidant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2300560_20230225

Administratif

25 février 2023

25 février 2023

C B, représenté par Me David, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ec3acdc6046d47a3ffea

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[A] [E] (EI) [Adresse 3] Représentée par Maître Quentin CRESSEND, cogérant associé. Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : M.

Source officielle
CC

cr

à suivrec/Jacques Z

6137252ccd5801467741b93f

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

David, Y... Isaac, Y...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007798669

Admin. suprême

27 mai 1991

27 mai 1991

inscrits au codex et à la vente au détail des produits visés à l'article L.511" ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société en nom collectif "Jacquetty et David

Source officielle

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