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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:452653.20230602
2 juin 2023
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Pôle 1 - Chambre 9
642e75c88b510604f5bc1e18
5 avril 2023
Quentin DERVAL (Juriste membre du cabinet) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMES La SOCIETE SCENES & CITES [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par M.
REFERES 2ème Section
6682ef29d7288dcb2a015aa4
1 juillet 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier. DEMANDERESSE S.A.R.L.
Chambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef6919
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
653b597b502b828318c4e4e0
26 octobre 2023
audience ordinaire
69e2ee30cdc6046d47a41f08
6 janvier 2026
[V] [Q] (EI) [Adresse 3] Représentée par Maître Quentin CRESSEND, cogérant associé. Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : M.
69e2ee4dcdc6046d47a420cd
ET : SCP [M] [W], prise en la personne de Maître [P] [W] Mandataire judiciaire de la SAS C.D.A [Adresse 2] Représentée par Maître Quentin CRESSEND, cogérant associé.
PRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2728223-2981727
12 mai 2009
  The applicants, Mr Kevin Gillan and Ms Pennie Quinton, are British nationals who were born in 1977 and 1971 respectively and live in London.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
653219df9e4ea48318f5a9ed
19 octobre 2023
DAVID S.E.L.A.R.L.
Cour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92066
23 février 2015
Interrogé sur ces faits par monsieur David B..., vous lui indiquiez pour toute réponse, peu ou prou, " qu'il n'avait à faire ce qu'il avait à faire ".
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00077_20240507
7 mai 2024
prévues ; - il convient de prendre en compte les quantités appréciées par l'entreprise au moyen du logiciel de son choix, ainsi que l'autorise le marché, quand bien même ces quantités n'ont pas fait
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10121
27 janvier 2016
David, conseiller référendaire rapporteur, Mme Goasguen, conseiller, Mme Robert, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray
6253cd5cbd3db21cbdd9311a
5 avril 2016
David Y..., Mme Ghislaine Y...
cr
6137269acd58014677426ec9
22 février 2006
Yahya et David Z... dit "Tarzan", le premier donnant ses instructions au second sur le matériel à emporter afin de replaquer les véhicules venant d'Espagne, et, d'autre part, entre Kamel Y... qui se trouve
64c9f2d3be9373d969ac4501
20 juillet 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
4ème Chambre
6031fa4c925cec32b32b9d53
24 mai 2018
Représentée par Me F... de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, Plaidant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau
Tribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2300560_20230225
25 février 2023
C B, représenté par Me David, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle
69e2ec3acdc6046d47a3ffea
[A] [E] (EI) [Adresse 3] Représentée par Maître Quentin CRESSEND, cogérant associé. Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : M.
à suivrec/Jacques Z
6137252ccd5801467741b93f
28 novembre 1989
David, Y... Isaac, Y...
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007798669
27 mai 1991
inscrits au codex et à la vente au détail des produits visés à l'article L.511" ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société en nom collectif "Jacquetty et David
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