Jean-Luc A..., faits commis le 12 juin 2012 ; "aux motifs que la cour retiendra de ces éléments, comme le premier juge, que la référence de l'intimé, sur son site, au discours de M.

) ou son support nécessaire ; que, pour apprécier si ces conditions sont remplies, il est nécessaire de replacer les expressions "arnaque", "tromperie", voire "prix scandaleux" dans le contexte du discours

X... sur Mme Z..., son exploitation des circonstances de lieu et de temps, son utilisation d'un discours étudié et argumenter, la contrainte morale en résultant, l'absence d'éléments permettant de mettre

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt a déclaré Guy F... coupable de complicité d'escroquerie et a statué sur les intérêts civils ; " aux motifs que, par son discours

une communauté d'intérêts ; que tel était bien le cas pour la réunion du COSEM le 25 mai 2004 ; "alors, premièrement qu'il n'y a publicité au sens de la loi sur la presse, en ce qui concerne les discours

détails (il a fait l'amour à notre chienne Dolly, je l'ai déjà vu s'exciter dans sa chambre avec un nounours, il est monté sur moi en disant des gros mots, il a sorti son sifflet), qui apportent à son discours

A... ont noté que la jeune fille n'est pas inauthentique dans son discours, qu'elle s'exprimait sur un mode sincère et manifestait une véritable souffrance ; que le docteur B... et M.

Penichon, en violation des textes susvisés ; "2 ) alors que Pierre Penichon avait invoqué dans son mémoire les termes de l'expertise psychologique dans laquelle l'expert doutait de la validité du discours

de la mère concernant une pénétration anale ou une agression sexuelle commise sur l'enfant ; que cette conclusion a été corroborée par l'examen du Dr Brunel, lequel expert a, de plus, noté que le discours

que la diffamation publique envers un particulier soit caractérisée, que la personne visée soit nommée ou expressément désignée, dès lors que son identification est rendue possible par des termes du discours

psychologique révèle à cet égard qu'Adzanie Y... présentait une grande souffrance psychique et une mauvaise santé mentale, que sa vie affective et son identité sexuelle étaient fortement perturbées, que son discours

A B, représenté par Me Diockou, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 25 février 2023 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours et a fixé

certificat médical initial du 04 mai 2026, établi lors de l'admission de Mme [L] [E], indique : 'Troubles du comportement ds le service avec désinhibition et mise en danger. ['] Réticence du contact, discours

A a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle par une décision du 8 décembre 2022 et si Me Diockou a été désigné pour le représenter, cet avocat n'a pas produit de mémoire après sa désignation au

presse, ce texte dispose en son troisième alinéa que : " ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours

pédophilie et n'était attiré sexuellement que par des femmes matures ; que sur ce point les images pédophiles particulièrement explicites découvertes sur son ordinateur apportent un démenti formel à son discours

mis en examen ont pu engendrer dans l'esprit des fillettes, qui peut expliquer que les souvenirs qu'elles ont occultés leur reviennent par images, ceci nuisant effectivement à la cohérence de leur discours

Elle parlait bien, sans faire de grands discours ...)" ; que ce témoignage contredit formellement les déclarations faites en ces termes le 20 mars 1990 par la partie civile : "A l'intérieur du bar, il