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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372351cd58014677408385
29 juin 1999
29 juin 1999
Dodu, 97488 Saint-Denis Cedex, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : de l'Ordre des avocats au barreau de Saint-Pierre de la Réunion, représenté par son bâtonnier en exercice, domicilié en
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:1216DEC000972002
16 décembre 2003
16 décembre 2003
sA4A53DEB { width:201.92pt; display:inline-block } .sDEA786DA { width:210.67pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 9720/02 by Jovica and Darinka DODOŠ
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2504864_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2025, Mme B A, représentée par Me Adjacotan Dossou, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2500597_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
B A, représenté par Me Dogou, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de la décision implicite par
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b70b
17 juin 2008
17 juin 2008
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488 - SAINT DENIS CEDEX RG N : 08/00771 Vu la contestation d'un état de recouvrement no 69/2008 établi par le Greffier en chef de la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea2
2 décembre 2008
2 décembre 2008
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488- SAINT DENIS CEDEX RG N : 08 / 00493 ORDONNANCE No 71 du deux Décembre deux mille huit STATUANT SUR UNE CONTESTATION D'HONORAIRES
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d78c
10 février 2011
10 février 2011
.-31230 L'ISLE EN DODON représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Patricia CHRISTIAENS-SELLIER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Gauthier Noël René José
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00119_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
A, représenté par Me Dodou, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 décembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 juin 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Haut-Rhin de réexaminer sa situation
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-126527
28 août 2013
28 août 2013
its duties under Article 3 of the Convention by setting up of an effective system capable of holding accountable those responsible for the injuries sustained by the applicant (see, mutatis mutandis , Dodov
Source officiellesoc
6137228ccd580146773fe500
5 décembre 1995
5 décembre 1995
Philippe X..., demeurant : 31230 L'Isle-en-Dodon, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf8f
24 février 2009
24 février 2009
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488- SAINT DENIS CEDEX RG N : 08 / 02095 ORDONNANCE No29 du vingt quatre Février deux mille neuf STATUANT SUR UNE CONTESTATION D'HONORAIRES
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2200701_20220826
26 août 2022
26 août 2022
au tribunal : 1°) de prononcer le dégrèvement des cotisations de taxe foncière auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2017 à 2020 à raison d'un local commercial situé 82 rue Juliette Dodu
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2304153_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mai 2023 Mme A, représentée par Me Dossou-Gbete, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner au préfet de l'Essonne, sur le fondement
Source officiellesoc
61372257cd580146773fc265
25 janvier 1995
25 janvier 1995
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Coopérative agricole union des agriculteurs du Comminges (UAC), dont le siège est à l'Isle en Dodon
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
67f80d58cf40727a0043bd80
8 avril 2025
8 avril 2025
FAST ARTISANS [B] [T] DODO, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique assisté de Philippe PUEL,
Source officielleCour d'Appel
6253cae7bd3db21cbdd8c6e1
28 octobre 2008
28 octobre 2008
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488- SAINT DENIS CEDEX RG N : 08 / 01003 ORDONNANCE No68 du vingt huit Octobre deux mille huit STATUANT SUR UNE CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf8e
24 février 2009
24 février 2009
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488 - SAINT DENIS CEDEX RG N : 08/02055 ORDONNANCE No 31 du vingt quatre Février deux mille neuf STATUANT SUR UNE CONTESTATION D'HONORAIRES
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2233152-2385454
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Dodov c. Bulgarie (n° 59548/00) Le requérant, Nikolai Ivanov Dodov, est un ressortissant bulgare né en 1961 et résidant à Sofia.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67134bec208351cec65865a3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Vous ne respectez pas les indications des CAMPACRECHES au sujet des doudous, notamment en ne les rendant pas aux parents.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2505138_20250811
11 août 2025
11 août 2025
notamment par contention en chaise haute et plus largement par des violences éducatives ordinaires, ainsi que leur santé, particulièrement par le refus qu'elle oppose aux enfants d'accéder à leurs " doudous
Source officiellePage 7 sur 20
DODOU SERI, Ulrich, Adams
08/02/2026
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DODOUH, Saida
14/12/2025
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SARL VERCORS DODOUX
14/09/2025
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SARL VERCORS DODOUX
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 13 août 2025, désignant liquidateur Selarl Sbcmj Agissant par Maître Bruno Cambon immeuble le victorien 19 avenue Victor Hugo 26000 Valence. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
12/09/2025
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Dodouce Courtage
12/08/2025
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